15 mai 2025
11
délibérations
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Modification pour erreur matérielle : CONVENTION DE PRESTATIONS DES SERVICES TECHNIQUES POUR LES COMMUNES DE BRIGNAC ET SAINT-BRIEUC DE MAURON - BILAN 2019-2025
Location et Entretien dArticles Textiles - Adhésion au Groupement de Commandes
Frais Indemnites — Reserve Civile Communale
Prestations des Services Techniques — Tarification
Sentiers Pédestres 2025 — Demande de Subvention au Département du Morbihan au Titre du Pdipr 2025
Règlement et Tarifs des Services Périscolaires à Compter du 01-09-2025
Le Coudray Baillet — Integration de la Parcelle Communale Section Ys N°31 dans le Domaine Public
D'enomination de L'ieudits pour C'ertification A la Base Adresse Locale
Cession d'Un Foncier Communal A Morbihan Habitat pour la Construction d'Une Nouvelle Gendarmerie
Le Coudray Baillet — Integration de la Parcelle Communale Section Ys N°31 dans le Domaine Public
Contrat de Securite — Petites Villes de Demain
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