Conseil municipal du 2025-04-10

Mauron 10 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - DEMANDE(S) DE PARTICIPATION 2024 AUX COMMUNES DE RESIDENCE POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE FELIX BE - COUT 2024 D'UN ELEVE DE L'ECOLE PUBLIQUE - CESSION D'UN FONCIER COMMUNAL A MORBIHAN HABITAT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE GENDARMERIE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SMART BATIMENT PUBLIC - CONTRAT D'UTILISATION PARTAGEE AVEC MORBIHAN ENERGIES - PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS - DEMANDES DE FINANCEMENT - FISCALITE - VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2025 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - AFFECTATION RESULTAT 2024 - ADHESION DE LA COLLECTIVITE AU SERVICE DE CALCUL DES ALLOCATIONS D'AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI DU CENTRE DE GESTION - ÉCOLE PRIVÉE SAINT PIERRE - AVENANT FINANCIER 2025 AU CONTRAT D'ASSOCIATION - CESSION DE LA PARCELLE ZA 87. - RENOUVELLEMENT PARC ÉOLIEN LES FUMARDS - ACCORDS FONCIERS POUR L'UTILISATION DES CHEMINS PRIVÉS ET VOIES PUBLIQUES DE LA - BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE - AFFECTATION RESULTAT 2024 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON - COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE - COMPTE DE GESTION 2024 - SUBVENTIONS 2025 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AUX ASSOCIATIONS - BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2024 DU RESTAURANT MUNICIPAL ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2025 A LA COMMUNE DE ST LERY - BUDGET PRINCIPAL - BILAN FINANCIER 2024 DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2025 A LA COMMUNE DE ST

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

DEMANDE(S) DE PARTICIPATION 2024 AUX COMMUNES DE RESIDENCE POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE FELIX BELLAMY

2025

COUT 2024 D'UN ELEVE DE L'ECOLE PUBLIQUE

2025

SMART BATIMENT PUBLIC — CONTRAT D'UTILISATION PARTAGEE AVEC MORBIHAN ENERGIES

2025

PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS PUBLICS - DEMANDES DE FINANCEMENT

2025

FISCALITE — VOTE DES TAUX COMMUNAUX 2025

2025

BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON — AFFECTATION RESULTAT 2024

2025

ÉCOLE PRIVÉE SAINT PIERRE — AVENANT FINANCIER 2025 AU CONTRAT D'ASSOCIATION

2025

BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE — AFFECTATION RESULTAT 2024

2025

BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE MAURON — COMPTE DE GESTION 2024

2025

BUDGET ANNEXE RESIDENCE CLAIRE FONTAINE — COMPTE DE GESTION 2024

2025

SUBVENTIONS 2025 — BUDGET PRINCIPAL COMMUNE AUX ASSOCIATIONS

2025

BUDGET PRINCIPAL — BILAN FINANCIER 2024 DU RESTAURANT MUNICIPAL ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2025 A LA COMMUNE DE ST LERY

2025

BUDGET PRINCIPAL — BILAN FINANCIER 2024 DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE ET DEMANDE DE PARTICIPATION 2025 A LA COMMUNE DE ST LERY

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

CESSION D'UN FONCIER COMMUNAL A MORBIHAN HABITAT POUR LA CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE GENDARMERIE

2025

CESSION DE LA PARCELLE ZA 87.

2025

RENOUVELLEMENT PARC ÉOLIEN LES FUMARDS — ACCORDS FONCIERS POUR L'UTILISATION DES CHEMINS PRIVÉS ET VOIES PUBLIQUES DE LA COMMUNE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2025

ADHESION DE LA COLLECTIVITE AU SERVICE DE CALCUL DES ALLOCATIONS D'AIDE AU RETOUR A L'EMPLOI DU CENTRE DE GESTION

WEB megalis:2025:20584:2025-04-10
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