Conseil municipal du 2024-10-17
Mauron
17 octobre 2024
4 délibérations
4
délibérations
3
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- GAEC DE LA ROCHE AUX FEES " HALIGAN " (CONCORET) - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT AU TITRE DES ICPE
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR LES MANIFESTATIONS D'AUTO-CROSS
- DÉNOMINATION RUE DU MOULIN POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE
- DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2024
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS COMMUNAUX POUR LES MANIFESTATIONS D'AUTO-CROSS
2024
DÉNOMINATION RUE DU MOULIN POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE
2024
DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION A LA BASE ADRESSE LOCALE
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Environnement
1 délibération
2024
GAEC DE LA ROCHE AUX FEES " HALIGAN " (CONCORET) - PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT AU TITRE DES ICPE
WEB
megalis:2024:20584:2024-10-17
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