Conseil municipal du 2024-12-05
10
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
PROJET DIMPLANTATION ET DEXPLOITATION DUN PARC EOLIEN « CHÊNE DES CROIX » (ILLIFAUT) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
CESSION PARCELLE AC 56
CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DAESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE
DÉNOMINATION DE PLACES ET DE VOIES POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE
DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE
AUTORISATION DENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE LEXERCICE PRECEDENT)
TARIFS COMMUNAUX 2025
TRAVAUX CENTRE — BOURG INDEMNISATION COMMERCANTS
TARIFS 2025 POUR LA LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX COLLEGES
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