5 décembre 2024
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Convention Relative A Lintervention Daesh sur le Temps de Pause Meridienne dans le Premier Degre
Dénomination de Places et de Voies pour Certification à la Base Adresse Locale
Dénomination de Lieudits pour Certification à la Base Adresse Locale
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Projet Dimplantation et D'exploitation D'un Parc Eolien « Chêne des Croix » (illifaut) Demande Dautorisation Environnementale
Travaux Centre — Bourg Indemnisation Commercants
Cession Parcelle Ac 56
Autorisation Dengager, Liquider et Mandater les Depenses D'investissement (dans la Limite du Quart des Credits Ouverts au Budget de L'exercice Precedent)
Tarifs Communaux 2025
Tarifs 2025 pour la Location des Equipements Sportifs aux Colleges
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