Conseil municipal du 2024-12-05

Mauron 5 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Environnement

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DAESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE - TRAVAUX CENTRE-BOURG INDEMNISATION COMMERCANTS - TARIFS 2025 POUR LA LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX COLLEGES - AUTORISATION DENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU - TARIFS COMMUNAUX 2025 - PROJET DIMPLANTATION ET DEXPLOITATION DUN PARC EOLIEN « CHÊNE DES CROIX » (ILLIFAUT) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMEN - CESSION PARCELLE AC 56 - DÉNOMINATION DE PLACES ET DE VOIES POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE - DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

2024

PROJET DIMPLANTATION ET DEXPLOITATION DUN PARC EOLIEN « CHÊNE DES CROIX » (ILLIFAUT) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE

2024

CESSION PARCELLE AC 56

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

CONVENTION RELATIVE A LINTERVENTION DAESH SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE

2024

DÉNOMINATION DE PLACES ET DE VOIES POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE

2024

DÉNOMINATION DE LIEUDITS POUR CERTIFICATION À LA BASE ADRESSE LOCALE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

AUTORISATION DENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES DINVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE LEXERCICE PRECEDENT)

2024

TARIFS COMMUNAUX 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

TRAVAUX CENTRE — BOURG INDEMNISATION COMMERCANTS

Sport 1 délibération
2024

TARIFS 2025 POUR LA LOCATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX COLLEGES

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