4 novembre 2025
16
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
DEL2025_64 Adhésion à la SPL ANNULE ET REMPLACE
DEL2025_66 Groupement de commandes — Balayage et nettoyage de la voirie ainsi que des abords des équipements communaux et communautairess
DEL2025_65 Groupement de commandes — Vérification et maintenance des ouvrages d'assainissement eaux pluviales et eaux usées
DEL2025_64 Adhésion à la SPL
DEL2025_ 07 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 46 09.06.2020
DEL2025_68 Foncier Acquisition de terrain parcelle AB 178
DEL2025_ 75 Congrès des Maires 2025 Prise en charge des frais de déplacement et dhébergement dans le cadre d'un mandat spécial
DEL2025_ 72 Modification des tarifs camping pour lété 2026
DEL2025_ 71 Marché de Noël fixation des tarifs droits de place 2026
DEL2025_ 70 Marché hebdomadaire fixation des tarifs droits de place 2026
DEL2025_69 Tarifs municipaux 2026
DEL2025_67 Convention de raccordement
DEL2025_ 77 SDE — Rapport d'activités 2024
DEL2025_ 76 Communauté de communes SAINT-MEEN MONTAUBAN - Rapport d'activités 2024
DEL2025_ 74 Modification de la durée hebdomadaire d'un poste
DEL2025_ 73 Indemnité de gardiennage 2025
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