Conseil municipal du 2025-09-29

Médréac 29 septembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX annule et remplace - DEL2025_63 BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON VALEUR - DEL2025_62 AVENANT A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A UNE O - DEL2025_61 CREATION DUN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DONT LA QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL EST INFERIEURE A 50% - DEL2025_58 SECURISATION DE LECOLE DES 7 LOUPS DEMANDE DE SUBVENTION FIPD (FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DEL - DEL2025_57 LABELLISATION DUN ESPACE NATUREL SENSIBLE SITE DU BOIS GESBERT AVENANT A LA CONVENTION - DEL2025_55 ACHAT ET MISE EN PLACE DE JEUX DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS SOLIDARITE - DEL2025_54 AMENAGEMENT DUN ARRET DE BUS LA GESNUAYE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA REGION BRETAGNE - DEL2025_53 FONCIER ACQUISITION DE TERRAIN PARCELLE C 712 - DEL2025_59 FONCIER DEMANDE DACQUISITION DUN CHEMIN RURAL SECTEUR LA HAUTE MAGNONAIS LIEUDIT LE CLOS FERRIER - DEL2025_56 CCSMM MODIFICATION DES STATUTS - DEL2025_52 ACHAT CUISINE 6 RUE LAENNEC - DEL2025_06 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PAR LA DEL - DEL2025_51 CREATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX ET DE 2 CELLULES COMMERCIALES ET ARTISANALES AU 21-23 RUE CENTRALE AVENANTS - DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX.doc - DEL2025_50 MAM MARCHE DE MAITRISE DUVRE AVENANTS - DEL205_60 RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2025

DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX annule et remplace

2025

DEL2025_62 AVENANT A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE OU A UNE OBLIGATION DE TRANSMISSION AU REPRESENTANT DE LÉTAT

2025

DEL2025_53 FONCIER ACQUISITION DE TERRAIN PARCELLE C 712

2025

DEL2025_52 ACHAT CUISINE 6 RUE LAENNEC

2025

DEL2025_06 DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL PAR LA DELIBERATION N° 46 09062020

2025

DEL2025_51 CREATION DE 2 LOGEMENTS SOCIAUX ET DE 2 CELLULES COMMERCIALES ET ARTISANALES AU 21-23 RUE CENTRALE AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX

2025

DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX.doc

2025

DEL2025_50 MAM MARCHE DE MAITRISE DUVRE AVENANTS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

DEL2025_63 BUDGET COMMUNE ADMISSION EN NON VALEUR

2025

DEL2025_58 SECURISATION DE LECOLE DES 7 LOUPS DEMANDE DE SUBVENTION FIPD (FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE) APPEL A PROJETS 2025

2025

DEL2025_55 ACHAT ET MISE EN PLACE DE JEUX DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS SOLIDARITE

2025

DEL2025_54 AMENAGEMENT DUN ARRET DE BUS LA GESNUAYE DEMANDE DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA REGION BRETAGNE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

DEL2025_59 FONCIER DEMANDE DACQUISITION DUN CHEMIN RURAL SECTEUR LA HAUTE MAGNONAIS LIEUDIT LE CLOS FERRIER

2025

DEL205_60 RENOUVELLEMENT DES BAUX RURAUX

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

DEL2025_61 CREATION DUN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DONT LA QUOTITE DE TEMPS DE TRAVAIL EST INFERIEURE A 50%

🌱 Environnement 1 délibération
2025

DEL2025_57 LABELLISATION DUN ESPACE NATUREL SENSIBLE SITE DU BOIS GESBERT AVENANT A LA CONVENTION

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

DEL2025_56 CCSMM MODIFICATION DES STATUTS

WEB megalis:2025:13298:2025-09-29
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