29 septembre 2025
17
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX annule et remplace
Del2025_62 Avenant A la Convention pour la Transmission Electronique des Actes Soumis au Controle de Legalite ou A une Obligation de Transmission au Representant de L'état
Del2025_53 Foncier Acquisition de Terrain Parcelle C 712
Del2025_52 Achat Cuisine 6 Rue Laennec
Del2025_06 Decisions Prises par Monsieur le Maire en Vertu de la Delegation Accordee par le Conseil Municipal par la Deliberation N° 46 09062020
Del2025_51 Creation de 2 Logements Sociaux et de 2 Cellules Commerciales et Artisanales au 21-23 Rue Centrale Avenants au Marche de Travaux
DEL2025_49 MAM ATTRIBUTION MARCHES DE TRAVAUX.doc
Del2025_50 Mam Marche de Maitrise Duvre Avenants
Del2025_63 Budget Commune Admission en Non Valeur
Del2025_58 Securisation de L'ecole des 7 Loups Demande de Subvention Fipd (fonds Interministeriel de Prevention de la Delinquance) Appel A Projets 2025
Del2025_55 Achat et Mise en Place de Jeux Demande de Subvention Fonds de Concours Solidarite
Del2025_54 Amenagement D'un Arret de Bus la Gesnuaye Demande de Participation Financiere de la Region Bretagne
Del2025_59 Foncier Demande D'acquisition D'un Chemin Rural Secteur la Haute Magnonais Lieudit le Clos Ferrier
Del205_60 Renouvellement des Baux Ruraux
Del2025_61 Creation D'un Emploi Permanent A Temps Non Complet dont la Quotite de Temps de Travail Est Inferieure A 50%
Del2025_57 Labellisation D'un Espace Naturel Sensible Site du Bois Gesbert Avenant A la Convention
Del2025_56 Ccsmm Modification des Statuts
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