16 janvier 2024
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DEL 2024 04 Aménagement d'un arrêt de bus la Lande Ozanne Demande de subvention amendes de police
DEL 2024 03 Aménagement d'un Arrêt de bus la gesnuaye Demande de subvention amendes de police
DEL 2024 02 Maison dassistantes maternelles Demande de subvention DETRDSIL - Copie
DEL 2024 01 Création de 2 logements sociaux et de 2 cellules commerciales et artisanales au 21-23 rue centrale Choix du prestataire mission de coordination SPS et bureau de contrôle
DEL 2024 01 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020
DEL 2024 07 Convention de mandat entre lAgence de l'Eau Loire Bretagne et la collectivité
DEL 2024 06 Présentation du Plan communal de sauvegarde- du document dinformation communal sur les risques majeurs (DICRIM) du Plan de mise en sûreté (PPMS) du service périscolaire
DEL 2024 05 Création d'un poste dagent technique
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