12 février 2024
5
délibérations
1
Administration
1
Enfance & Jeunesse
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
DEL 2024 02 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal par la délibération n° 4609.06.2020
DEL 2024 11 Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé dans une unité localisée pour linclusion scolaire à Tinténiac 20232024
DEL 2024 10 Ecole Participation des communes de résidence pour l'année scolaire 20232024
DEL 2024 09 Assainissement non collectif Tarif des prestations de contrôles
DEL 2024 08 Etude diagnostic réseaux et station dépuration Avenant n°2 au marché
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