CM

21 mai 2025

Melesse 8 délibérations

8

délibérations

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 2 délibérations
2025

Administration : Concours des Maisons Fleuries 2025 - Modification du Reglement et Montant de lEnveloppe Allouee

2025

Assainissement : Rapports sur le Prix et la Qualite du Service Public dAssainissement Collectif de la Ville de Melesse 2021, 2022 et 2023

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Responsable Restauration

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Batiments : Convention de Mise A Disposition d'Un Terrain au Profit de la Societe Enedis

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C'ulture : Braderie de la Mediatheque A D'estination des Particuliers - Organisation et Tarification

Sécurité 1 délibération
2025

Education : Tarification Restauration Municipale - Modification

Finances & Budget 1 délibération
2025

Finances : Souscription d'Un Emprunt sur le Budget Assainissement pour les Travaux dExtension de la Station dEpuration

Environnement 1 délibération
2025

Intercommunalite : Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne - Avis de Transfert de la Competence Eau et Assainissement

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