Conseil municipal du 2025-05-21

Melesse 21 mai 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE RESTAURATION - BATIMENTS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS - CULTURE : BRADERIE DE LA MEDIATHEQUE A DESTINATION DES PARTICULIERS - ORGANISATION ET TARIFICATION - ADMINISTRATION : CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2025 - MODIFICATION DU REGLEMENT ET MONTANT DE L'ENVELOPPE ALLOUEE - EDUCATION : TARIFICATION RESTAURATION MUNICIPALE - MODIFICATION - ASSAINISSEMENT : RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE MELESSE - FINANCES : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT POUR LES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA STATION D'EPURATION - INTERCOMMUNALITE : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE - AVIS DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEME

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

ADMINISTRATION : CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2025 - MODIFICATION DU REGLEMENT ET MONTANT DE L'ENVELOPPE ALLOUEE

2025

ASSAINISSEMENT : RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA VILLE DE MELESSE 2021, 2022 ET 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE RESTAURATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

BATIMENTS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN AU PROFIT DE LA SOCIETE ENEDIS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CULTURE : BRADERIE DE LA MEDIATHEQUE A DESTINATION DES PARTICULIERS - ORGANISATION ET TARIFICATION

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

EDUCATION : TARIFICATION RESTAURATION MUNICIPALE - MODIFICATION

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

FINANCES : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT SUR LE BUDGET ASSAINISSEMENT POUR LES TRAVAUX D'EXTENSION DE LA STATION D'EPURATION

🌱 Environnement 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITE : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE - AVIS DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU ET ASSAINISSEMENT

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