25 juin 2025
23
délibérations
13
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
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Délibérations (23)
Ressources Humaines : Remuneration des Animateurs Vacataires
Ressources Humaines : Annualisation du Temps de Travail
Ressources Humaines : Amenagement et Reduction du Temps de Travail (artt)
Ressources Humaines : Modalites d'Exercice du Travail A Temps Partiel pour les Agents Titulaires, Stagiaires et Contractuels
Ressources Humaines : Revision du Protocole Teletravail
Ressources Humaines : Recours A lApprentissage
Ressources Humaines : Modification des Modalites de Mise en Oeuvre du Cet - Compte Epargne Temps
Ressources Humaines : Nature et Duree des Autorisations dAbsence pour les Agents de la Ville de Melesse
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste dAgent Polyvalent du Service Batiment
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation de Deux Postes dAnimateur Enfance - Jeunesse
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation de Deux Postes dAnimateur Enfance - Jeunesse
Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Responsable des Ressources Humaines
Ressources Humaines : Journee de Solidarite
Commande Publique : Concession de Service Public Relative A la Mise A Disposition, lInstallation, la Maintenance, le Nettoyage, lEntretien et lExploitation de Mobiliers Urbains Publicitaires et Non
Commande Publique : Travaux de Genie Climatique Salle Polyvalente - Avenant N° 2 en Plus-Value au Marche N° 2024-028 Conclu avec la Societe Mace Froge
Urbanisme : Pole Intergenerationnel Agora - Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite (crac) 2024
Urbanisme : ZAC du Feuil — Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite (crac) 2024
Education : Dispositif Argent de Poche
Intercommunalite : Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne dans le Cadre d'Un Accord Local
Intercommunalite : Transfert de la Competence Assainissement Collectif
Finances : Convention Financiere pour la Mise en Place de Points dApports Volontaires (pav) A la Residence Phebus
Finances : Tarifs 2026 Appliques pour la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (tlpe)
Environnement : Revision du Sage Vilaine - Avis
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