Conseil municipal du 2025-06-25

RESSOURCES HUMAINES : REMUNERATION DES ANIMATEURS VACATAIRES

RESSOURCES HUMAINES : ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

RESSOURCES HUMAINES : AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT)

RESSOURCES HUMAINES : MODALITES D'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL POUR LES AGENTS TITULAIRES, STAGIAIRES ET CONTRACTUELS

RESSOURCES HUMAINES : REVISION DU PROTOCOLE TELETRAVAIL

RESSOURCES HUMAINES : RECOURS A L'APPRENTISSAGE

RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU CET - COMPTE EPARGNE TEMPS

RESSOURCES HUMAINES : NATURE ET DUREE DES AUTORISATIONS D'ABSENCE POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE MELESSE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE D'AGENT POLYVALENT DU SERVICE BATIMENT

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION DE DEUX POSTES D'ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION DE DEUX POSTES D'ANIMATEUR ENFANCE - JEUNESSE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 : CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE DES RESSOURCES HUMAINES

RESSOURCES HUMAINES : JOURNEE DE SOLIDARITE

COMMANDE PUBLIQUE : CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, LE NETTOYAGE, L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DE MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON

COMMANDE PUBLIQUE : TRAVAUX DE GENIE CLIMATIQUE SALLE POLYVALENTE - AVENANT N° 2 EN PLUS-VALUE AU MARCHE N° 2024-028 CONCLU AVEC LA SOCIETE MACE FROGE

URBANISME : POLE INTERGENERATIONNEL AGORA - COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2024

URBANISME : ZAC DU FEUIL — COMPTE-RENDU ANNUEL D'ACTIVITES A LA COLLECTIVITE (CRAC) 2024

EDUCATION : DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

INTERCOMMUNALITE : FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE-AUBIGNE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

INTERCOMMUNALITE : TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

FINANCES : CONVENTION FINANCIERE POUR LA MISE EN PLACE DE POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES (PAV) A LA RESIDENCE PHEBUS

FINANCES : TARIFS 2026 APPLIQUES POUR LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE)

ENVIRONNEMENT : REVISION DU SAGE VILAINE - AVIS