CM

25 juin 2025

Melesse 23 délibérations

23

délibérations

13

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Ressources humaines 13 délibérations
2025

Ressources Humaines : Remuneration des Animateurs Vacataires

2025

Ressources Humaines : Annualisation du Temps de Travail

2025

Ressources Humaines : Amenagement et Reduction du Temps de Travail (artt)

2025

Ressources Humaines : Modalites d'Exercice du Travail A Temps Partiel pour les Agents Titulaires, Stagiaires et Contractuels

2025

Ressources Humaines : Revision du Protocole Teletravail

2025

Ressources Humaines : Recours A lApprentissage

2025

Ressources Humaines : Modification des Modalites de Mise en Oeuvre du Cet - Compte Epargne Temps

2025

Ressources Humaines : Nature et Duree des Autorisations dAbsence pour les Agents de la Ville de Melesse

2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste dAgent Polyvalent du Service Batiment

2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation de Deux Postes dAnimateur Enfance - Jeunesse

2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation de Deux Postes dAnimateur Enfance - Jeunesse

2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 : Creation d'Un Poste de Responsable des Ressources Humaines

2025

Ressources Humaines : Journee de Solidarite

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Commande Publique : Concession de Service Public Relative A la Mise A Disposition, lInstallation, la Maintenance, le Nettoyage, lEntretien et lExploitation de Mobiliers Urbains Publicitaires et Non

2025

Commande Publique : Travaux de Genie Climatique Salle Polyvalente - Avenant N° 2 en Plus-Value au Marche N° 2024-028 Conclu avec la Societe Mace Froge

2025

Urbanisme : Pole Intergenerationnel Agora - Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite (crac) 2024

2025

Urbanisme : ZAC du Feuil — Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite (crac) 2024

Autres decisions 3 délibérations
2025

Education : Dispositif Argent de Poche

2025

Intercommunalite : Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de la Communaute de Communes du Val dIlle-aubigne dans le Cadre d'Un Accord Local

2025

Intercommunalite : Transfert de la Competence Assainissement Collectif

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Finances : Convention Financiere pour la Mise en Place de Points dApports Volontaires (pav) A la Residence Phebus

2025

Finances : Tarifs 2026 Appliques pour la Taxe Locale sur la Publicite Exterieure (tlpe)

Environnement 1 délibération
2025

Environnement : Revision du Sage Vilaine - Avis

📬 Suivre Melesse

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.