26 mars 2025

Education : Ecole Elementaire Publique — Classe Transplantee - Attribution d'Une Subvention

Education : Subvention 2025 aux Ecoles de Melesse pour lOrganisation de Sorties Educatives

Education : Subvention aux Ecoles Publiques pour la Prise en Charge de la Cotisation A lOffice Central de Cooperation A l'Ecole (occe)

Finances : Demande de Garanties dEmprunt de la Espacil Habitat SA Hlm

Finances : Mode de Refacturation des Charges de Personnel du Budget Principal au Budget Annexe Assainissement et au Budget CCAS pour lAnnee 2025

Finances : Budget Primitif Energies Renouvelables 2025

Finances : Budget Primitif Assainissement Collectif 2025

Finances : Budget Assainissement Collectif 2025 - Autorisation de Programme et Credits de Paiements (AP/CP) - Suppression

Finances : Budget Primitif Principal 2025 - Commune

Finances : Budget Principal 2025 — Autorisation de Programme et Credits de Paiements (AP/CP) - Modification

Finances : Fixation des Taux dImpots Directs 2025

Batiments : Signature du Contrat Card — I pour lExtension de l'Ecole Elementaire de Melesse

Batiments : Signature du Contrat Card — I pour la Salle Multifonctions

Associations : Subventions Municipales 2025 aux Associations

Administration Generale : Archives Municipales - Convention Relative au Classement des Archives de la Commune de Melesse

Commande Publique : Designation des Membres de la Commission Concession de Service

Education : Ecole Maternelle Publique — Classe Transplantee - Attribution d'Une Subvention

Education : Subvention aux Ecoles Publiques pour la Prise en Charge de la Cotisation A lUnion Sportive de lEnseignement du Premier Degre (usep)

Education : Credits Alloues aux Ecoles pour lAnnee 2025

Ressources Humaines : Personnel Municipal - Convention de Participation Prestation Sociale Complementaire Raison de Sante