CM

26 février 2025

Melesse 23 délibérations

23

délibérations

16

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

Finances : Budget Principal 2024 — Affectation de Resultat

2025

Education : Reseau dAides Specialisees aux Eleves en Difficulte (rased) de la Commune de la Meziere - Demande de Subvention

2025

Education : Tarification Centre Ados

2025

Education : Tarification Accueils Collectifs de Mineurs (acm) - Enfance

2025

Education : Tarification Accueils Periscolaires - Garderies Municipales

2025

Education : Tarification Restauration Municipale

2025

FINANCES : CONVENTION DE REFACTURATION DES ENERGIES ET FLUIDES DES TROIS LOGEMENTS SITUES AU 2, 4 et 6 PLACE DE BELLEVUE A MELESSE

2025

Finances : Presentation du Rapport dOrientations Budgetaires (rob) et Debat dOrientations Budgetaires (dob) 2025

2025

Finances : Budget Energies Renouvelables 2024 - Approbation du Compte Administratif

2025

Finances : Budget Energies Renouvelables 2024 - Approbation du Compte de Gestion

2025

Finances : Budget Assainissement Collectif 2024 - Affectation de Resultat

2025

Finances : Budget Assainissement Collectif 2024 - Approbation du Compte Administratif

2025

Finances : Budget Assainissement Collectif 2024 - Approbation du Compte de Gestion

2025

Finances : Budget Principal 2024 — Approbation du Compte Administratif

2025

Finances : Budget Principal 2024 — Affectation de Resultat

2025

Finances : Budget Principal 2024 — Approbation du Compte de Gestion

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 - Creation d'Un Poste Non Permanent pour un Accroissement Temporaire d'Activite

2025

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2025 - Creation d'Un Poste dAgent des Espaces Verts - Charge de Mission Environnement

2025

Ressources Humaines : Personnel Municipal - Indemnite Forfaitaire Pouvant Etre Allouee en Cas de Fonctions Essentiellement Itinerantes (ifafi)

2025

Ressources Humaines : Personnel Municipal - Remboursement des Frais de Deplacement et Covoiturage

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Voirie : Acquisition d'Un Plan Corps de Rue Simplifie (pcrs) Vecteur

2025

Assainissement : Convention pour lAjout de Parcelles Agricoles de Monsieur Marc-Antoine Rault dans le Plan dEpandage de la Station dEpuration de Melesse

Sécurité 1 délibération
2025

Collectivite Eau du Bassin Rennais (cebr) : Convention pour le Controle, la Maintenance et les Travaux Relatifs aux Points d'Eau Incendie

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