Conseil municipal du 2025-02-26
23
délibérations
16
Finances & Budget
4
Ressources humaines
1
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL 2024 — AFFECTATION DE RESULTAT
EDUCATION : RESEAU D'AIDES SPECIALISEES AUX ELEVES EN DIFFICULTE (RASED) DE LA COMMUNE DE LA MEZIERE - DEMANDE DE SUBVENTION
EDUCATION : TARIFICATION CENTRE ADOS
EDUCATION : TARIFICATION ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM) - ENFANCE
EDUCATION : TARIFICATION ACCUEILS PERISCOLAIRES - GARDERIES MUNICIPALES
EDUCATION : TARIFICATION RESTAURATION MUNICIPALE
FINANCES : CONVENTION DE REFACTURATION DES ENERGIES ET FLUIDES DES TROIS LOGEMENTS SITUES AU 2, 4 et 6 PLACE DE BELLEVUE A MELESSE
FINANCES : PRESENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (ROB) ET DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES (DOB) 2025
FINANCES : BUDGET ENERGIES RENOUVELABLES 2024 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
FINANCES : BUDGET ENERGIES RENOUVELABLES 2024 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - AFFECTATION DE RESULTAT
FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
FINANCES : BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL 2024 — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL 2024 — AFFECTATION DE RESULTAT
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL 2024 — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION
RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 - CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025 - CREATION D'UN POSTE D'AGENT DES ESPACES VERTS - CHARGE DE MISSION ENVIRONNEMENT
RESSOURCES HUMAINES : PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNITE FORFAITAIRE POUVANT ETRE ALLOUEE EN CAS DE FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINERANTES (IFAFI)
RESSOURCES HUMAINES : PERSONNEL MUNICIPAL - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT ET COVOITURAGE
COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS (CEBR) : CONVENTION POUR LE CONTROLE, LA MAINTENANCE ET LES TRAVAUX RELATIFS AUX POINTS D'EAU INCENDIE
VOIRIE : ACQUISITION D'UN PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIE (PCRS) VECTEUR
ASSAINISSEMENT : CONVENTION POUR L'AJOUT DE PARCELLES AGRICOLES DE MONSIEUR MARC-ANTOINE RAULT DANS LE PLAN D'EPANDAGE DE LA STATION D'EPURATION DE MELESSE
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