Conseil municipal du 2024-11-27

MARCHES PUBLICS : AMENAGEMENT DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE NUMERO 28 POUR LA COMMUNE DE MELESSE AUX LIEUX-DITS CHAMP COURTIN ET L'EPINETTE - AVENANT NUMERO 4 AU MARCHE NUMERO 22T01

MARCHES PUBLICS : EXTENSION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE - LOT NUMERO 1 - TERRASSEMENT - VRD - AVENANT NUMERO 2 AU MARCHE NUMERO 2022-03

MARCHES PUBLICS : AMENAGEMENT DU MAIL AU CHAMP COURTIN - AVENANT NUMERO 5 AU MARCHE NUMERO 2020-06

MARCHES PUBLICS : REALISATION D'UN EQUIPEMENT MULTIFONCTIONS AU CHAMP COURTIN - LOT NUMERO 1 : VRD - ESPACES VERTS - AVENANT NUMERO 3 AU MARCHE NUMERO 2019-14L01

MARCHES PUBLICS : MODERNISATION DE LA VOIRIE ET DE L'ASSAINISSEMENT PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA CCVIA - AVENANT NUMERO 1 AU MARCHE

FUNERAIRE : REPRISE DES CONCESSIONS FUNERAIRES EN ETAT D'ABANDON

URBANISME : ETUDE DE RENOUVELLEMENT URBAIN ILOTS ROUGE COTE ET SAINT-GERMAIN - CLOTURE DE LA CONCERTATION

URBANISME : DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLUI DU VAL D'ILLE-AUBIGNE POUR L'EXTENSION DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USEES

URBANISME : POLE INTERGENERATIONNEL AGORA - AVENANT NUMERO 4 AU TRAITE DE CONCESSION

URBANISME : POLE INTERGENERATIONNEL AGORA - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE 2023

RESSOURCES HUMAINES : DISTRIBUTION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES - RECOURS AGENTS VACATAIRES CHARGES DE LA DISTRIBUTION

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2024 : CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF, ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE, ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE PREMIERE CLASSE

RESSOURCES HUMAINES : TABLEAU DES EFFECTIFS 2024 : CREATION D'UN POSTE DE TECHNICIEN, TECHNICIEN PRINCIPAL DE DEUXIEME CLASSE, TECHNICIEN PRINCIPAL DE PREMIERE CLASSE

FINANCES : FACTURATION DE SACS DE PELLETS

BATIMENTS : CONVENTION DE FOURNITURE DE CHALEUR PRODUITE PAR LA CHAUFFERIE DU NOUVEAU COLLEGE DE MELESSE A LA COMMUNE DE MELESSE POUR LA SALLE DU CHAMP COURTIN

ADMINISTRATION GENERALE : REGLEMENT INTERIEUR DES ARCHIVES MUNICIPALES