Conseil municipal du 2024-09-18

Melesse 18 septembre 2024 34 délibérations
Document source

34

délibérations

17

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux - RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe - Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM - Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue - Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse - Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité - Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087 - Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement - Voirie Linéaire de voirie - La Rohannière - Voirie Linéaire de voirie - Les Jardins du Feuil - Voirie Linéaire de voirie - Mail du Champ Courtin - Foncier La Branchère - Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude - Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN - Urbanisme Avenant au bail du GAEC du Chêne Harel - Urbanisme ZAC du Feuil - Compte rendu annuel d'activités (CRAC) - Culture-Tarification-spectacle-cirque-17-11- Nuit-Cirque - Partenariat Ay Roop - Foncier Ancien collège Mathurin Méheut - Convention doccupation temporaire du domaine privé - Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux - Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue - Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM

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Délibérations (34)

🏗️ Urbanisme & Travaux 17 délibérations
2023

Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux

2023

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité

2023

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087

2023

Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement

2023

Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière

2024

Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil

2024

Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin

2024

Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

2024

Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)

2024

Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux

2024

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité

2024

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087

2024

Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement

2024

Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil

2024

Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin

2024

Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

2024

Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2023

Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM

2023

Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue

2023

Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse

2024

Culture — Tarification-spectacle-cirque-17-11- Nuit-Cirque - Partenariat Ay Roop

2024

Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue

2024

Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM

2024

Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse

2024

Culture — Tarification-spectacle-cirque-17-11- Nuit-Cirque - Partenariat Ay Roop

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
2024

Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude

2024

Urbanisme Avenant au bail du GAEC du Chêne Harel

2024

Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé

2024

Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé

2024

Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude

2024

Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

2024

Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe

2024

RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe

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