18 septembre 2024

Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité

Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087

Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement

Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière

Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil

Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin

Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)

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Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière

Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM

Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue

Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse

C'ulture — Tarification-spectacle-c'irque-17-11- N'uit-C'irque - Partenariat Ay Roop

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Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude

Urbanisme Avenant au bail du GAEC du Chêne Harel

Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé

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Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude

Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN

Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)

RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe

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