CM
13 mars 2024
Melesse
5 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
2 délibérations
2024
Renouvellement Conseil des sages — Appel à candidature
2024
Indemnités fonctions adjoints — conseillers délégués - conseillers municipaux - actualisation annexe
Finances & Budget
1 délibération
2024
Présentation du Rapport Orientations Budgétaires et du Débat Orientations Budgétaires (DOB)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Giratoire des Olivettes Cession gratuite foncier au Conseil Départemental 35
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Lotissement la Rohannière Rétrocession des espaces communs
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