10 avril 2024
18
délibérations
10
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Subvention aux associations 2024
OGEC — classe transplantée - attribution d'une subvention
Subvention 2024 aux écoles organisation s'orties éducatives et projets transversaux
Subvention aux écoles publiques pour la prise en charge de l'USEP
Subvention aux écoles publiques pour OCCE
S'ouscription d'un emprunt bancaire
Budget primitif assainissement collectif 2024 - Commune de MELESSE
Budget assainissement collectif 2024 AP — CP Modification - Commune de MELESSE
Budget primitif principal 2024 commune de MELESSE
Budget principal 2024 AP — CP création et modification - Commune de MELESSE
Location d'un silo pour le stockage de boues auprès du SIA Flume et Petit Bois
Fixation des modalités damortissements des immobilisations en M57
Fixation des taux d'impôts directs 2024
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Convention de servitude ENEDIS — Parcelle cadastrée section AP n°64 - 2 Place Jules Ferry
Crédits alloués aux écoles pour l'année 2024
Mode refacturation charges de personnel aux budgets annexes assainissement et CCAS 2024
Budget primitif énergies renouvelables 2024 - Commune de MELESSE
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