27 novembre 2024

Marches Publics : Modernisation de la Voirie et de lAssainissement Public sur le Territoire de la Ccvia - Avenant Numero 1 au Marche

Funeraire : Reprise des Concessions Funeraires en Etat dAbandon

Urbanisme : Etude de Renouvellement Urbain Ilots Rouge Cote et Saint-Germain - Cloture de la Concertation

Urbanisme : Pole Intergenerationnel Agora - Avenant Numero 4 au Traite de Concession

Urbanisme : Pole Intergenerationnel Agora - Compte-Rendu Annuel A la Collectivite 2023

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2024 : Creation d'Un Poste dAdjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal de Deuxieme Classe, Adjoint Administratif Principal de Premiere Classe

Ressources Humaines : Tableau des Effectifs 2024 : Creation d'Un Poste de Technicien, Technicien Principal de Deuxieme Classe, Technicien Principal de Premiere Classe

Batiments : Convention de Fourniture de Chaleur Produite par la Chaufferie du Nouveau College de Melesse A la Commune de Melesse pour la Salle du Champ Courtin

Urbanisme : Declaration de Projet Valant Mise en Compatibilite du PLUI du Val dIlle-aubigne pour lExtension de la Station de Traitement des Eaux Usees

Marches Publics : Amenagement de la Route Departementale Numero 28 pour la Commune de Melesse aux Lieux-Dits Champ Courtin et lEpinette - Avenant Numero 4 au Marche Numero 22t01

Marches Publics : Extension de l'Ecole Elementaire - Lot Numero 1 - Terrassement - Vrd - Avenant Numero 2 au Marche Numero 2022-03

Marches Publics : Amenagement du Mail au Champ Courtin - Avenant Numero 5 au Marche Numero 2020-06

Ressources Humaines : Distribution des Publications Municipales - Recours Agents Vacataires Charges de la Distribution

Administration Generale : Reglement Interieur des Archives Municipales

Finances : Facturation de Sacs de Pellets

Marches Publics : Realisation d'Un Equipement Multifonctions au Champ Courtin - Lot Numero 1 : Vrd - Espaces Verts - Avenant Numero 3 au Marche Numero 2019-14l01