18 septembre 2024
34
délibérations
24
Urbanisme & Travaux
4
Enfance & Jeunesse
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087
Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement
Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière
Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil
Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin
Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme Avenant au bail du GAEC du Chêne Harel
Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)
Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé
Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087
Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement
Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil
Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin
Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé
Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)
Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière
Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM
Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse
Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM
Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse
Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue
C'ulture — Tarification-spectacle-c'irque-17-11- N'uit-C'irque - Partenariat Ay Roop
Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue
C'ulture — Tarification-spectacle-c'irque-17-11- N'uit-C'irque - Partenariat Ay Roop
RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe
RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe
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