Conseil municipal du 2024-09-18
34
délibérations
20
Urbanisme & Travaux
6
Environnement
4
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087
Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement
Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière
Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme Avenant au bail du GAEC du Chêne Harel
Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)
Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé
Assainissement Travaux extension station dépuration-attribution-marché de travaux
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°14 - Électricité
Travaux Extension école élémentaire Av n°4 au lot n°15 ChauffageVMCPlomberie AER DCM 2024-2606-087
Travaux Extension école élémentaire Av n°1 lot n°7 Menuiseries intérieures agencement
Voirie Linéaire de voirie — Mail du Champ Courtin
Foncier Ancien collège Mathurin Méheut — Convention doccupation temporaire du domaine privé
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme Ouverture concertation ROUGE COTE ST GERMAIN
Urbanisme ZAC du Feuil — Compte rendu annuel d'activités (CRAC)
Voirie Linéaire de voirie — La Rohannière
RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe
Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil
Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude
RH Tableau des effectifs 2024 Création poste dadjoint administratif principal de 2ème classe
Voirie Linéaire de voirie — Les Jardins du Feuil
Foncier La Branchère — Parcelle cadastrée section B n°548 - Convention de servitude
Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM
Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse
Enfance Renouvellement Convention Triennale Tarification sociale des cantines scolaires et avenant EGALIM
Jeunesse Convention ANCV Chèques Vacances - Régie de recettes Jeunesse
Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue
Culture — Tarification-spectacle-cirque-17-11- Nuit-Cirque - Partenariat Ay Roop
Finances Remboursement de frais de déplacement à une élue
Culture — Tarification-spectacle-cirque-17-11- Nuit-Cirque - Partenariat Ay Roop
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