Conseil municipal du 2024-03-13

Melesse 13 mars 2024 5 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Présentation du Rapport Orientations Budgétaires et du Débat Orientations Budgétaires (DOB) - Renouvellement Conseil des sages - Appel à candidature - Giratoire des Olivettes Cession gratuite foncier au Conseil Départemental 35 - Lotissement la Rohannière Rétrocession des espaces communs - Indemnités fonctions adjoints - conseillers délégués - conseillers municipaux - actualisation annexe

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations

2024

Présentation du Rapport Orientations Budgétaires et du Débat Orientations Budgétaires (DOB)

2024

Renouvellement Conseil des sages — Appel à candidature

2024

Indemnités fonctions adjoints — conseillers délégués - conseillers municipaux - actualisation annexe

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

2024

Giratoire des Olivettes Cession gratuite foncier au Conseil Départemental 35

2024

Lotissement la Rohannière Rétrocession des espaces communs

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13300:2024-03-13

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