CM

24 septembre 2024

Mellac 10 délibérations

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Règlement Local de Publicité intercommunal

Dénomination de voiries

Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou

Adhésion au contrat groupe dassurance statutaire du CDG29

Cession des tables du conseil municipal

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage

Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue dy faire pâturer des chevaux

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des emplois

Forfait intra — muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

📬 Suivre Mellac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.