Conseil municipal du 2024-09-24

Mellac 24 septembre 2024 10 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Cession des tables du conseil municipal - Modification du tableau des emplois - Forfait intra-muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29 - Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou - Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue d'y faire pâturer des chevaux - Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage - Dénomination de voiries - Règlement Local de Publicité intercommunal - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

2024049

Règlement Local de Publicité intercommunal

2024050

Dénomination de voiries

2024053

Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou

2024054

Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29

2024058

Cession des tables du conseil municipal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2024051

Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage

2024052

Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue d'y faire pâturer des chevaux

👥 Ressources humaines 2 délibérations

2024055

Modification du tableau des emplois

2024056

Forfait intra — muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

🏛️ Administration 1 délibération

2024048

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

WEB megalis:2024:10372:2024-09-24

Ouvrir →

📬 Suivre Mellac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.