CM

2 décembre 2024

Mellac 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Administration

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Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations

Dérogations au repos dominical pour l'année 2025

Mise à jour du règlement intérieur

Prévoyance

Demande de fonds de c'oncours à Quimperlé Communauté pour la rénovation des cloches de l'église Saint-Pierre-aux-L'iens

Avenant à la convention avec Quimperlé Communauté pour le service ADS

Motion sur les contraintes financières imposées par l'Etat aux collectivités locales

Motion "Non au Mercosur"

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

Finances & Budget 4 délibérations

Tarifs municipaux 2025

Subvention aux Plankennoù — Ruilh de Mellac pour l'organisation de l'eur session de N'oël 2024

Subvention à l'association STERENN

Autorisation du conseil au maire dengager des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 24 septembre 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Convention avec le Conseil Départemental pour l'organisation d'ateliers d'accompagnement des famille aux n'umériques dans le c'adre du dispositif "Territoires N'umériques Educatifs"

Éducation 1 délibération

Versement du forfait scolaire à Diwan pour l'année scolaire 2024-2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Vente d'un terrain à Kervidanou au SDEF pour la création d'une station GNV

Ressources humaines 1 délibération

Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP)

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des emplois — Ajout de la fonction communication au poste dagent d'accueil en médiathèque

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