Conseil municipal du 2024-09-24

Mellac 24 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Cession des tables du conseil municipal - Modification du tableau des emplois - Forfait intra-muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29 - Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou - Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue d'y faire pâturer des chevaux - Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage - Dénomination de voiries - Règlement Local de Publicité intercommunal - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024049

Règlement Local de Publicité intercommunal

2024051

Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage

2024052

Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue d'y faire pâturer des chevaux

2024056

Forfait intra — muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024050

Dénomination de voiries

2024058

Cession des tables du conseil municipal

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024053

Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou

2024054

Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG29

🏛️ Administration 1 délibération
2024048

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024055

Modification du tableau des emplois

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10372:2024-09-24
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