CM

24 septembre 2024

Mellac 10 délibérations

10

délibérations

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Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations

Règlement Local de Publicité intercommunal

Convention avec Retritout pour la mise à disposition d'un local de stockage

Convention pour la mise à disposition d'une prairie en vue dy faire pâturer des chevaux

Forfait intra — muros - Indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Dénomination de voiries

Cession des tables du conseil municipal

Finances & Budget 2 délibérations

Financement pour la réalisation d'un boviduc à Kerbannalou

Adhésion au contrat groupe dassurance statutaire du CDG29

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des emplois

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