CM
9 décembre 2025
Melle
8 délibérations
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
5 délibérations
2025
Rapport annuel du Smictom
2025
Assainissement convention de fonctionnement avec Fougères Agglomération
2025
Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence PLU
2025
Fougères Agglomération rapport d'activité 2024
2025
Approbation PV CM
Ressources humaines
1 délibération
2025
Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2025
CTG entre la CAF dIlle et Vilaine et la commune de Mellé période 2026 à 2030
Finances & Budget
1 délibération
2025
Remboursement à un tiers
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