Conseil municipal du 2025-12-09
Melle
9 décembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Rapport annuel du Smictom
- Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35
- Assainissement convention de fonctionnement avec Fougères Agglomération
- CTG entre la CAF d'Ille et Vilaine et la commune de Mellé période 2026 à 2030
- Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence PLU
- Fougères Agglomération rapport d'activité 2024
- Approbation PV CM
- Remboursement à un tiers
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Autres decisions
5 délibérations
2025
Rapport annuel du Smictom
2025
Assainissement convention de fonctionnement avec Fougères Agglomération
2025
Validation du rapport de la CLECT relatif au transfert de la compétence PLU
2025
Fougères Agglomération rapport d'activité 2024
2025
Approbation PV CM
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Ressources humaines
1 délibération
2025
Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2025
CTG entre la CAF d'Ille et Vilaine et la commune de Mellé période 2026 à 2030
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
Remboursement à un tiers
WEB
megalis:2025:30797:2025-12-09
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