Conseil municipal du 2025-11-06

Melle 6 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Retrait délibération 2025.09.86 - Rénovation ancienne école validation APS - Achat nouveau véhicule service technique - Indemnités gardiennage église communaux 2025 - Tarifs cimetière 2026 - Tarifs communaux 2026 - Clôture du budget assainissement - convention délégation eaux pluviales urbaines - Syndicat eau pays de Fougères RPQS 2024 - Approbation - Rendre-compte - ALE désignations des représentants

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Rénovation ancienne école validation APS

2025

Achat nouveau véhicule service technique

2025

Indemnités gardiennage église communaux 2025

2025

Tarifs cimetière 2026

2025

Tarifs communaux 2026

2025

Clôture du budget assainissement

2025

Rendre-compte

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

convention délégation eaux pluviales urbaines

2025

Syndicat eau pays de Fougères RPQS 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation

2025

ALE désignations des représentants

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Retrait délibération 2025.09.86

WEB megalis:2025:30797:2025-11-06
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