CM

3 juillet 2025

Melle 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Rendre-compte

2025

Subvention stage à létranger

2025

Validation mission SPS

2025

Validation devis mission CT

2025

Clôture du budget annexe multiservices

Ressources humaines 2 délibérations
2025

RIFSEEP

2025

Création du poste de rédacteur territorial

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente terrain chemin rural suite désaffectation et aliénation

Social & Santé 1 délibération
2025

Consultation convention participation risque santé

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV du 10 juin 2025

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