Conseil municipal du 2024-02-08
Melle
8 février 2024
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Erreur matérielle délibération D2024_02_18
- Compte-rendu décisions prises délégations Maire
- Subvention exceptionnelle projet d'études au Québec
- Autorisation d_engager, liquider et mandater les dépenses avant le BP 2024
- Subvention DETR
- Bail location gérance fixation prix du loyer
- Bail location gérance commerce et logement
- Nomination représentant Conférence Intercommunale du Logement
- Suppléant délégué du SCOT
- Approbation du procès-verbal du 9 janvier 2024
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Finances & Budget
5 délibérations
2024
Erreur matérielle délibération D2024_02_18
2024
Compte — rendu décisions prises délégations Maire
2024
Subvention exceptionnelle projet d'études au Québec
2024
Autorisation d_engager, liquider et mandater les dépenses avant le BP 2024
2024
Subvention DETR
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
Bail location gérance fixation prix du loyer
2024
Bail location gérance commerce et logement
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Nomination représentant Conférence Intercommunale du Logement
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Suppléant délégué du SCOT
🏛️
Administration
1 délibération
2024
Approbation du procès — verbal du 9 janvier 2024
WEB
megalis:2024:30797:2024-02-08
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