CM

9 janvier 2024

Melle 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Compte — rendu décisions prises Maire délégation

2024

Acceptation du prix de laction éducative et pédagogique

2024

Renouvellement contrat : Contrôle des hydrants

Autres decisions 3 délibérations
2024

Proposition de composition de la conférence régionale politique réduction artificialisation des sols en Bretagne

2024

Approbation PV du 28 novembre 2023

2024

Règles de publication des actes

Éducation 2 délibérations
2024

Charges de fonctionnement école Montaubert L'écousse

2024

Charges fonctionnement école privée Parigné

Ressources humaines 1 délibération
2024

Avancement grade emploi adjoint administratif principal 1ère classe

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