CM

7 mai 2024

Melle 17 délibérations

17

délibérations

7

Autres decisions

4

Éducation

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Rendre-compte

2024

Mise en place CFU

2024

Audit énergétique salle polyvalente et mairie

2024

Mise aux normes assainissement

2024

Station épuration validation devis analyses

2024

Désaffectation et aliénation d'un chemin rural

2024

Approbation CM du 19 mars 2024

Éducation 4 délibérations
2024

Participation charges fonctionnement école publique Louvigné

2024

Participation charges fonctionnement école publique St Georges de Rlt

2024

Charges fonctionnement école privée St J'oseph Fougères

2024

Participation charges fonctionnement école publique Fougères

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Projet rénovation logement 1 place St Martin

2024

Validation devis voirie

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention OCA

2024

Subvention Roue L'ibre Bazougeaise

Ressources humaines 1 délibération
2024

Multi — accueil Louvigné

Environnement 1 délibération
2024

Zones accélération production énergies renouvelables

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