Conseil municipal du 2025-11-24

Mer 24 novembre 2025 7 délibérations
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7

délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2540 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN C - 2538 IMPASSE RUE DU GROS ORME- ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL erreur annexe - 2540 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL - POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN - 2539 DIMANCHES ET JOURS FERIES 2026 - OUVERTURE DES COMMERCES - 2537 RECENSEMENT 2026 - CREATION DE DEUX POSTES D'AGENTS RECENSEURS ET REMUNERATION - 2538 IMPASSE RUE DU GROS ORME- ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - 2536 VOTE DE LA CONTREVALEUR 2026 CONCERNANT LA REDEVANCE DE PERFORMANCE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2537

2537 RECENSEMENT 2026 — CREATION DE DEUX POSTES D'AGENTS RECENSEURS ET REMUNERATION

2539

2539 DIMANCHES ET JOURS FERIES 2026 — OUVERTURE DES COMMERCES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2538

2538 IMPASSE RUE DU GROS ORME — ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL erreur annexe

2538

2538 IMPASSE RUE DU GROS ORME — ACQUISITION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2540

2540 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL — POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN C

2540

2540 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL — POSTE D'AGENT D'ENTRETIEN

💶 Finances & Budget 1 délibération
2536

2536 VOTE DE LA CONTREVALEUR 2026 CONCERNANT LA REDEVANCE DE PERFORMANCE DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

WEB megalis:2025:15440:2025-11-24
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