Conseil municipal du 2025-11-25

Mer 25 novembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Environnement

3

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Ressources humaines - Forfait Mobilités durables - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Planification Prospective Habitat - Petites villes de demain - Convention-cadre d'opération de revitalisation des territ - Contractualisations - Contrat de relance et de transition écologique - Convention - Avenant - Gestion des déchets - Déchèteries de Broons et Erquy - Convention 2026-2029 avec Dinan Agglomération - Gestion des déchets - Tarifs dès 2026 - Eau Assainissement - Tarifs dès 2026 - Culture - Participation financière liée au besoin de trésorerie du GIP Musée Mathurin Méheut - Finances - Tarifs dès 2026 - Finances - Budget annexe Services communs (ADS et voirie communale) - Clôture - Finances - Attributions de compensation définitives 2025 - Finances - Débat d'Orientations Budgétaires 2026 - Mobilités - BreizhGo Express Nord-Armor - Convention cadre - Avenant - Mobilités - Future offre de mobilités - Mode de gestion - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Loc - Mobilités - Stratégie Mobilités - Offre cible de mobilités - Approbation - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 octobre 2025 - Approbation

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Gestion des déchets — Tarifs dès 2026

2025

Eau Assainissement — Tarifs dès 2026

2025

Finances — Tarifs dès 2026

2025

Finances — Budget annexe Services communs (ADS et voirie communale) - Clôture

2025

Finances — Attributions de compensation définitives 2025

2025

Finances — Débat d'Orientations Budgétaires 2026

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

Contractualisations — Contrat de relance et de transition écologique - Convention - Avenant

2025

Gestion des déchets — Déchèteries de Broons et Erquy - Convention 2026-2029 avec Dinan Agglomération

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Sport 3 délibérations
2025

Mobilités — BreizhGo Express Nord-Armor - Convention cadre - Avenant

2025

Mobilités — Future offre de mobilités - Mode de gestion - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

2025

Mobilités - Stratégie Mobilités - Offre cible de mobilités - Approbation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources humaines — Forfait Mobilités durables

2025

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Planification Prospective Habitat — Petites villes de demain - Convention-cadre d'opération de revitalisation des territoires (ORT) - Avenant

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Culture — Participation financière liée au besoin de trésorerie du GIP Musée Mathurin Méheut

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 octobre 2025 - Approbation

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