Conseil municipal du 2025-11-25
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Environnement
3
Sport
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Gestion des déchets — Tarifs dès 2026
Eau Assainissement — Tarifs dès 2026
Finances — Tarifs dès 2026
Finances — Budget annexe Services communs (ADS et voirie communale) - Clôture
Finances — Attributions de compensation définitives 2025
Finances — Débat d'Orientations Budgétaires 2026
Contractualisations — Contrat de relance et de transition écologique - Convention - Avenant
Gestion des déchets — Déchèteries de Broons et Erquy - Convention 2026-2029 avec Dinan Agglomération
Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire
Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire
Mobilités — BreizhGo Express Nord-Armor - Convention cadre - Avenant
Mobilités — Future offre de mobilités - Mode de gestion - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Mobilités - Stratégie Mobilités - Offre cible de mobilités - Approbation
Ressources humaines — Forfait Mobilités durables
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Planification Prospective Habitat — Petites villes de demain - Convention-cadre d'opération de revitalisation des territoires (ORT) - Avenant
Culture — Participation financière liée au besoin de trésorerie du GIP Musée Mathurin Méheut
Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 21 octobre 2025 - Approbation
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