19 décembre 2025

D — Spanc - D'egrevement de Taxe Spanc

Finances Fonds de C'oncours « C'oup de Poing Economique » Commune de Tremereuc

D — Spanc Tarifs 2026

D — Finances - Demande de Subvention D'ETR 2026

Finances — Tarifs 2026

D — Finances Information sur les Attributions de C'ompensation

Finances Budget Annexe C'ollecte et Valorisation des D'echets

D — Budget Principal Ouverture de Credits par Anticipation

D — Finances Information sur les D'ecisions de la Presidente - Fongibilite de Credits

D — Finances Budget Annexe Pa Orme DM

Finances Budget Annexe Pa Orme D'ecision Modificative de Credits

D — Budget annexe PA des L'andes Clôture du budget

Finances Fonds de C'oncours 20232026 Commune de Tremereuc

D Fonds de Concours « Coup de Poing Economie » - Commune de Lancieux

PLH 2025 — 2030 - Subvention Association D'iadème

RANDONNEE — Renouvellement de la convention PDIPR

RANDONNEE — Bilan entretien des chemins inscrits au PDIPR - CD 2025

GEMAPI — Financement Etang du D'ick et de la Garde

GEMAPI — Convention PNR CCCE - CTMA

GEMAPI — Plan territorial de gestion du risque inondation

GEMAPI Scenario pour l'avenir du polder de L'ancieux

D Modif du Tableau des Effectifs — Creation de Postes Recyclerie

Ressources Humaines Remboursement Frais de Personnel

Ressources Humaines Tableau des Effectifs Pool de Remplacement

Modification du Tableau des Effectifs Emploi Non Permanent Communautaire

Modification du Tableau des Effectifs — Emploi Permanent

Avenant Convention Ort Petites Villes de D'emain

Marché public de prestations intellectuelles - Trait de c'ôte

Marché public de fournitures Acquisition et l'ivraison de véhicules

Economie — C'ap Emeraude ZAC du Tertre Esnault - Cracl 2024

MOBILITE — Subvention pour le fonctionnement de la plateforme MobilRance 2025

MOBILITE — Nouvelle convention de gestion du D'inard bus

Schema D'epartemental des Gens du Voyage 2026-2032

Adoption du Procès — Verbal du 13 n'ovembre 2025