Conseil municipal du 2025-12-18

RENOVATION DU BATIMENT MAIRIE/SALLE POLYVALENTE : PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

ECOLE NOTRE DAME DE KERINEC : MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

ULAMIR DU GOYEN : MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026

EXERCICE BUDGETAIRE 2026 — AUTORISATION D'ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'A L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF

ADMISSION EN NON VALEUR D'UN TITRE DE RECETTE

BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°2

ATTRIBUTION DE COMPENSATION COMMUNAUTAIRE 2025 : MONTANTS DEFINITIFS

RAPPORT DE LA CLECT : ACTUALISATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE "CONSTRUCTION ET GESTION DES PISCINES"

Admission en non valeur Budget annexe du camping

Autorisation d'engager des investissements dans la limite de 25% du budget 2025

43 — Accord de territoire des bassins versants du Golfe du Morbihan -conventions financières 2025-2027 avec les EPCI

58 — Golf communautaire à Baden - Tarifs 2026

8 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Annexe Très Haut Débit

64 — Crématorium et Parc Mémorial - Tarification 2026

67 — Echonova - Convention financière 2026

Fonds de concours — Equipements culturels

63 — Crématorium - Répartition de la recette des métaux 2024

Chantiers Insertion — Financement et conventionnement 2026

58 — Golf communautaire à Baden - Tarifs 2026

57 — Fonds de concours - Equipements sportifs

55 — Attribution d'un fond de concours à Brandivy pour l'aménagement d'un circuit de randonnée

54 — Attribution de fonds de concours aux communes d'Elven, Sulniac et Trédion

43 — Convention d'adhésion des communes au service de conseil Air Energie Climat de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

26 — Proposition de tarifs au 1er janvier 2026 pour l'accès aux déchèteries pour les non ménages

25 — Proposition de tarifs au 1er janvier 2026 pour la redevance spéciale, les redevances appliquées aux parcs résidentiels de loisirs et les prestations diverses

7 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Annexe Déchets

35 — Assainissement collectif : redevance performance des réseaux - année 2026

34 — Eau potable redevances consommation et performance des réseaux année 2026

33 — Eau potable : tarifs vente en gros

32 — Eaux et assainissement : tarif des prestations

31 — Assainissement Collectif - tarifs 2026

30 — Eau potable - tarifs 2026

10 — Budget 2026 - Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses

5 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Principal

14 — Garantie d'emprunt pour la Banque Alimentaire du Morbihan

13 — Avenant à la convention de remboursement - travaux eau et assainissement ZAC Cur de Poulfanc

12 — Admission en non-valeur au titre de 2025

11 — Budget 2026 - Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour deux partenaires

9 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Annexe Zones d'Activités Economiques

8 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Annexe Très Haut Débit

6 — Décision modificative - exercice 2025 - Budget Annexe Assainissement Régie

4 — Lissage des durées et des montants des autorisations de programme et crédits de paiement

1 — Attribution d'un fonds de concours soutien à l'investissement à la commune de Grand Champ , à la commune de Plougoumelen et à la commune de LE BONO

BUDGET SSIAD — AFFECTATION RESULTAT 2024

Finances — Débat d'orientations budgétaires 2026 - Budget général et budget des ports

Finances — Tarification municipale 2026

Finances — Tarifs portuaires 2026

Finances — Budget principal - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026

Finances — Budget annexe des ports - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026

Finances — Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)

Finances — Demande de subvention au titre du Pacte Finistère - 2030 - Volet 2 / Programmation 2025 - 2026 pour l'opération de requalification d'entrée du bourg et de développement des mobilités douces

Finances — Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Volet 1 / Programmation 2026 pour l'opération d'aménagement des espaces publics de Kergroës

Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) et Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'opération d'aménagement des espac

Citoyenneté — budget participatif : Validation des projets lauréats suite au vote de la population

Urbanisme — Fixation des tarifs des astreintes administratives en cas d'infraction aux règles d'urbanisme

3 — Débat d'Orientation Budgétaire 2026

CONVENTION AVEC DOUARNENEZ COMMUNAUTE POUR L'INSTRUCTION DES AUTORISATION D'OCCUPATION DES SOLS

Modification délibération autorisant signature du devis DELORME

36 — Commune de Le Tour du Parc - Réhabilitation des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - marché n°2025 - 068 : attribution du marché

60 — Fourniture et livraison de matériels, produits dentretien courant et de récurage, consommables dhygiène pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération dont les piscines couvertes

50 — Prorogation de la convention de délégation de compétence de gestion des aides à la pierre

49 — Adoption du Programme Local de l'Habitat 2026-2031

47 — ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF)- Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière

46 — Entretien, travaux d'urgence et réfection des digues et barrages de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - marché n°2025 -091 : attribution du marché (sous réserve CAO du 12/12)

45 — Bassins versant des côtiers du Golfe - Travaux sur lit mineur et restauration de la continuité écologique et restauration et entretien de la ripisylve, plantations, clôtures : lancement du marché

23 — Travaux dextension du bâtiment administratif du Centre dExploitation Déchets dans la zone dactivités de Saint-Léonard sur la commune de Theix-Noyalo : validation de la phase APD et lancement des

22 — Fourniture de conteneurs aériens dapport volontaire pour déchets ménagers avec habillage extérieur innovant : lancement du marché

37 — Réhabilitation et extension du bâtiment atelier/vestiaires de la STEP de Tohannic à Vannes - marché n°2025 - 042, 2025 - 042 bis et 2025 - 042 ter : attribution du marché

16 — Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : lancement du marché

48) Elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial bilan de la concertation et arrêt du projet

48) Elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial bilan de la concertation et arrêt du projet

Urbanisme — Avis communal sur le projet du PLUi révisé arrêté le 11 décembre 2025

53 — Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine de la commune Le Tour du Parc pour l'année 2026

44 — Protocole de transfert des compétences Gestion des Milieux Aquatiques et associées de lUnité de Gestion Vilaine Aval Avenant n°3

28 — Convention pour la Responsabilité Elargie de Producteurs (REP) textiles sanitaires à usage unique (TSUU)

27 — Convention pour la Responsabilité Elargie de Producteurs (REP) articles de bricolage et de jardin (ABJ)

42 — Convention d'adhésion des communes au service de conseil Air Energie Climat de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

41 — Eaux pluviales urbaines : validation du schéma directeur

24 — Mise en place du règlement de Redevance Spéciale

40 — Eaux pluviales Urbaines : Convention de gestion avec les communes

39 — Eaux pluviales urbaines Règlement de gestion

38 — Eaux pluviales urbaines Zonage

29 — Repreneurs matériaux triés du centre de tri PAPREC du RHEU

Aménagement et Cadre de Vie — Rapport d'activités 2024 du Syndicat Départemental d'Energie du Finistère (SDEF)

RECRUTEMENT D'UN VACATAIRE POUR LA DISTRIBUTION DU BULLETIN COMMUNAL ET DIVERS DOCUMENTS MUNICIPAUX

CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS COMPTE TENU D'UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D'ACTIVITE

Autorisations spéciales d'absences

Adoption du réglement intérieur mis à jour

15 — Ratio d'avancement à l'échelon spécial d'attaché hors classe

FORFAIT MOBILITES DURABLES

FORFAIT ENTRETIEN VEHICULES

MISE A DISPOSITION PERSONNEL CH2P

Ressources humaines — Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l'absentéisme proposé par le Centre de Gestion du Finistère

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er décembre 2025

ADHESION A LA PRESTATION "PROTECTION DES DONNEES" DU CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

59 — Aquagolfe ELVEN, VANNES KERCADO et VANOCEA - Révision des Plans d'Organisation de la Surveillance et des Secours

52 — Evolution du dispositif d'aides à l'installation agricole

65 — Commission Intercommunale d'Accessibilité (CIA) Rapport 2024

51 — Evolution du dispositif d'aides à l'installation agricole

Avenant convention dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

APPROBATION PV 20 11 2025

COOPERATION ASAD MENÉ RANCE-CIAS LTM

COOPERATION ADSCE-CIAS LTM

Affaires communautaires — Convention entre le SDIS 29 - Quimperlé Commnauté et Moëlan-sur-Mer - Organisation et surveillance des zones de baignades - Saisons 2026 à 2028/

21 — Petits passeurs : modalités de mise en uvre des liaisons maritimes à compter de 2026

20 — Travaux de requalification de voirie, de réseaux et d'aménagements paysagers Boulevard des Iles - Vannes

19 — Poursuite du soutien au covoiturage courte distance

18 — BreizhGo Express Sud - Convention cadre : Avenant 1

AUTORISATION DE VENTE AUX ENCHERES DE VEHICULES COMMUNAUX

CONVENTION INTRACTING POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

Autorisation de signe un bail DESNOS abris de bus

56 — Office de tourisme intercommunal, convention d'objectifs et de moyens 2022- 2026, avenant n°2

Voeu du Conseil Municipal — Régulation du développement des meublés de tourisme

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031-2020 en date du 16 juillet 2020

61 — Politique de la ville - Convention Gestion Urbaine Sociale de Proximité 2026-2030

Arrêt du projet de plan de Mobilité 2026-2035

Motion de soutien du Conseil Municipal pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

Attractivité commerciale — Ouverture des commerces les dimanches - Année 2026