18 décembre 2025

Renovation du Batiment Mairie/salle Polyvalente : Plan de Financement et Demandes de Subventions

Ecole Notre Dame de Kerinec : Modalites de Versement de la Subvention de Fonctionnement Avant le Vote du Budget 2026

Ulamir du Goyen : Modalites de Versement de la Subvention de Fonctionnement Avant le Vote du Budget 2026

Exercice Budgetaire 2026 — Autorisation dEngager, de Liquider et de Mandater les Depenses d'Investissement Jusqu'A lAdoption du Budget Primitif

Admission en Non Valeur d'Un Titre de Recette

Budget General : Decision Modificative N°2

Attribution de Compensation Communautaire 2025 : Montants Definitifs

Rapport de la Clect : Actualisation du Transfert de la Competence "construction et Gestion des Piscines"

Admission en non valeur Budget annexe du camping

Autorisation dengager des investissements dans la limite de 25% du budget 2025

Accord de territoire des bassins versants du Golfe du Morbihan -conventions financières 2025-2027 avec les EPCI

Golf communautaire à Baden — Tarifs 2026

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Annexe Très Haut D'ébit

Crématorium et Parc Mémorial — Tarification 2026

Echonova — Convention financière 2026

Fonds de concours — Equipements culturels

Crématorium — Répartition de la recette des métaux 2024

Chantiers Insertion — Financement et conventionnement 2026

Golf communautaire à Baden — Tarifs 2026

Fonds de concours — Equipements sportifs

Attribution d'un fond de concours à Brandivy pour l'aménagement d'un circuit de randonnée

Attribution de fonds de concours aux communes dElven, Sulniac et Trédion

Convention d'adhésion des communes au service de conseil Air Energie Climat de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Proposition de tarifs au 1er janvier 2026 pour laccès aux déchèteries pour les non ménages

Proposition de tarifs au 1er janvier 2026 pour la redevance spéciale, les redevances appliquées aux parcs résidentiels de loisirs et les prestations diverses

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Annexe Déchets

Assainissement collectif : redevance performance des réseaux - année 2026

Eau potable redevances consommation et performance des réseaux année 2026

Eau potable : tarifs vente en gros

Eaux et assainissement : tarif des prestations

Assainissement Collectif — tarifs 2026

Eau potable — tarifs 2026

Budget 2026 — Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Principal

Garantie demprunt pour la Banque Alimentaire du Morbihan

Avenant à la convention de remboursement - travaux eau et assainissement ZAC Cur de Poulfanc

Admission en non — valeur au titre de 2025

Budget 2026 — Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement pour deux partenaires

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Annexe Zones d'Activités Economiques

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Annexe Très Haut D'ébit

Décision modificative — exercice 2025 - Budget Annexe Assainissement Régie

Lissage des durées et des montants des autorisations de programme et crédits de paiement

Attribution d'un fonds de c'oncours s'outien à l'investissement à la commune de Grand Champ , à la commune de Plougoumelen et à la commune de LE BONO

Budget Ssiad — Affectation Resultat 2024

Finances — Débat d'orientations budgétaires 2026 - Budget général et budget des ports

Finances — Tarification municipale 2026

Finances — Tarifs portuaires 2026

Finances — Budget principal - Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026

Finances — Budget annexe des ports - Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget communal 2026

Finances — Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement des opérations (AP/CP)

Finances — Demande de subvention au titre du Pacte Finistère - 2030 - Volet 2 / Programmation 2025 - 2026 pour l'opération de requalification dentrée du bourg et de développement des mobilités douces

Finances — Demande de subvention au titre du Pacte Finistère 2030 - Volet 1 / Programmation 2026 pour l'opération d'aménagement des espaces publics de Kergroës

Finances — Demande de subvention au titre de la Dotation dEquipement des Territoires Ruraux 2026 (DETR) et Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) pour l'opération d'aménagement des espac

Citoyenneté — budget participatif : Validation des projets lauréats suite au vote de la population

Urbanisme — Fixation des tarifs des astreintes administratives en cas dinfraction aux règles d'urbanisme

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2026

Convention avec D'ouarnenez Communaute pour l'Instruction des Autorisation d'Occupation des S'ols

Modification délibération autorisant signature du devis DELORME

Commune de Le Tour du Parc — Réhabilitation des réseaux deaux usées et d'eau potable - marché n°2025 - 068 : attribution du marché

Fourniture et livraison de matériels, produits d'entretien courant et de récurage, consommables dhygiène pour les services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération dont les piscines couvertes

Prorogation de la convention de délégation de compétence de gestion des aides à la pierre

Adoption du Programme Local de lHabitat 2026-2031

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE (EPF)- Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière

Entretien, travaux durgence et réfection des digues et barrages de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération - marché n°2025 -091 : attribution du marché (sous réserve CAO du 12/12)

Bassins versant des côtiers du Golfe — Travaux sur lit mineur et restauration de la continuité écologique et restauration et entretien de la ripisylve, plantations, clôtures : lancement du marché

Travaux d'extension du bâtiment administratif du Centre dExploitation Déchets dans la zone d'activités de Saint-Léonard sur la commune de Theix-Noyalo : validation de la phase APD et lancement des

Fourniture de conteneurs aériens dapport volontaire pour déchets ménagers avec habillage extérieur innovant : lancement du marché

Réhabilitation et extension du bâtiment atelier/vestiaires de la STEP de Tohannic à Vannes - marché n°2025 - 042, 2025 - 042 bis et 2025 - 042 ter : attribution du marché

Accord — cadre à bons de commande pour des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : lancement du marché

Elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial bilan de la concertation et arrêt du projet

Elaboration du schéma de cohérence territoriale valant plan climat air énergie territorial bilan de la concertation et arrêt du projet

Urbanisme — Avis communal sur le projet du PLUi révisé arrêté le 11 décembre 2025

Adhesion A la Prestation "protection des Donnees" du Centre de Gestion du Finistere

Aquagolfe ELVEN, VANNES KERCADO et VANOCEA - Révision des Plans d'Organisation de la Surveillance et des Secours

Evolution du dispositif d'aides à linstallation agricole

Commission Intercommunale dAccessibilité (CIA) Rapport 2024

Dérogation au repos dominical dans les commerces saisine de la commune Le Tour du Parc pour l'année 2026

Evolution du dispositif d'aides à linstallation agricole

Avenant convention dispositif régional Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025

Approbation Pv 20 11 2025

C'ooperation Asad Mené Rance-C'ias Ltm

C'ooperation Adsce-C'ias Ltm

Affaires communautaires — Convention entre le SDIS 29 - Quimperlé Commnauté et Moëlan-sur-Mer - Organisation et surveillance des zones de baignades - Saisons 2026 à 2028/

Protocole de transfert des compétences Gestion des Milieux Aquatiques et associées de lUnité de Gestion Vilaine Aval Avenant n°3

Convention pour la Responsabilité Elargie de Producteurs (REP) textiles sanitaires à usage unique (TSUU)

Convention pour la Responsabilité Elargie de Producteurs (REP) articles de bricolage et de jardin (ABJ)

Convention d'adhésion des communes au service de conseil Air Energie Climat de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Eaux pluviales urbaines : validation du schéma directeur

Mise en place du règlement de Redevance Spéciale

Eaux pluviales Urbaines : Convention de gestion avec les communes

Eaux pluviales urbaines Règlement de gestion

Eaux pluviales urbaines Zonage

Repreneurs matériaux triés du centre de tri PAPREC du RHEU

Aménagement et Cadre de Vie — Rapport d'activités 2024 du Syndicat Départemental dEnergie du Finistère (SDEF)

Recrutement d'Un Vacataire pour la Distribution du Bulletin Communal et Divers Documents Municipaux

Creation d'Emplois Non Permanents Compte Tenu d'Un Accroissement Temporaire ou Saisonnier d'Activite

Autorisations spéciales dabsences

Adoption du réglement intérieur mis à jour

Ratio davancement à léchelon spécial dattaché hors classe

Forfait Mobilites Durables

Forfait Entretien Vehicules

Mise A Disposition Personnel Ch2p

Ressources humaines — Contrat dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposé par le Centre de Gestion du Finistère

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er décembre 2025

Petits passeurs : modalités de mise en uvre des liaisons maritimes à compter de 2026

Travaux de requalification de voirie, de réseaux et d'aménagements paysagers Boulevard des Iles - Vannes

Poursuite du soutien au covoiturage courte distance

BreizhGo Express Sud — Convention cadre : Avenant 1

Autorisation de Vente aux Encheres de Vehicules Communaux

Convention Intracting pour la Renovation Energetique de lEclairage Public

Autorisation de signe un bail DESNOS abris de bus

Office de tourisme intercommunal, convention d'objectifs et de moyens 2022- 2026, avenant n°2

Voeu du Conseil Municipal — Régulation du développement des meublés de tourisme

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031 - 2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020

Compte — rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en j'ustice en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031-2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020

Politique de la ville — Convention Gestion Urbaine Sociale de Proximité 2026-2030

Arrêt du projet de plan de Mobilité 2026-2035

Motion de soutien du Conseil Municipal pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

Attractivité commerciale — Ouverture des commerces les dimanches - Année 2026