CM

16 décembre 2025

Mer 18 délibérations

18

délibérations

8

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Environnement

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Délibérations (18)

Ressources humaines 8 délibérations
2025

Ressources humaines — Conditions de la mise à disposition de véhicule avec remisage

2025

Ressources humaines — Revalorisation dans le cadre du bonus attractivité

2025

Ressources humaines — Structuration, partage et modernisation de la fonction Ressources humaines - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Développement des mobilités - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Développement de linclusion numérique - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Tableau des emplois valant délibération de création des emplois

2025

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2025

Economie Innovation Recherche — DLAL FEAMPA 2021-2027 - Projet "déchets mytilicoles, sous-produits coquillers" - Proposition de soutien et dingénierie aux professionnels du territoire

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances — Sport - Enfance Jeunesse - Culture - Tarifs dès le 1er juillet, le 2 juillet ou le 1er septembre 2026

2025

Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2026

2025

Finances — Budget primitif 2026

2025

Finances — Budget primitif 2026

Environnement 3 délibérations
2025

Transitions écologiques et énergétiques — Aménagement du plan d'eau de la Ville Gaudu (Lamballe-Armor) - Engagement des procédures réglementaires et pré-opérationnelles

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Tourisme durable et responsable — Concession de service public - Développement et gestion du camping La Tourelle (Plémy) - Avenant n°1

2025

Sport — Piscine de La Tourelle (Plémy) - Concession de service public pour lexploitation et la gestion - Attribution

Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2025 - Approbation

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