Conseil municipal du 2025-12-16

Mer 16 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Ressources humaines

4

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Ressources humaines - Conditions de la mise à disposition de véhicule avec remisage - Ressources humaines - Revalorisation dans le cadre du bonus attractivité - Ressources humaines - Structuration, partage et modernisation de la fonction Ressources humaines - Création d'un poste e - Ressources humaines - Développement des mobilités - Création d'un poste en contrat de projet - Ressources humaines - Développement de l'inclusion numérique - Création d'un poste en contrat de projet - Ressources humaines - Tableau des emplois valant délibération de création des emplois - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Tourisme durable et responsable - Concession de service public - Développement et gestion du camping La Tourelle (Plémy) - Economie Innovation Recherche - DLAL FEAMPA 2021-2027 - Projet "déchets mytilicoles, sous-produits coquillers" - Proposi - Transitions écologiques et énergétiques - Aménagement du plan d'eau de la Ville Gaudu (Lamballe-Armor) - Engagement des - Finances - Sport - Enfance Jeunesse - Culture - Tarifs dès le 1er juillet, le 2 juillet ou le 1er septembre 2026 - Finances - Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2026 - Finances - Budget primitif 2026 - Finances - Budget primitif 2026 - Sport - Piscine de La Tourelle (Plémy) - Concession de service public pour l'exploitation et la gestion - Attribution - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2025 - Approbation

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (18)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2025

Ressources humaines — Conditions de la mise à disposition de véhicule avec remisage

2025

Ressources humaines — Revalorisation dans le cadre du bonus attractivité

2025

Ressources humaines — Structuration, partage et modernisation de la fonction Ressources humaines - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Développement des mobilités - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Développement de l'inclusion numérique - Création d'un poste en contrat de projet

2025

Ressources humaines — Tableau des emplois valant délibération de création des emplois

2025

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

2025

Economie Innovation Recherche — DLAL FEAMPA 2021-2027 - Projet "déchets mytilicoles, sous-produits coquillers" - Proposition de soutien et d'ingénierie aux professionnels du territoire

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances — Sport - Enfance Jeunesse - Culture - Tarifs dès le 1er juillet, le 2 juillet ou le 1er septembre 2026

2025

Finances — Taux de fiscalité et dispositions fiscales pour 2026

2025

Finances — Budget primitif 2026

2025

Finances — Budget primitif 2026

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Transitions écologiques et énergétiques — Aménagement du plan d'eau de la Ville Gaudu (Lamballe-Armor) - Engagement des procédures réglementaires et pré-opérationnelles

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Tourisme durable et responsable — Concession de service public - Développement et gestion du camping La Tourelle (Plémy) - Avenant n°1

2025

Sport — Piscine de La Tourelle (Plémy) - Concession de service public pour l'exploitation et la gestion - Attribution

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2025 - Approbation

WEB megalis:2025:15440:2025-12-16
Ouvrir →

📬 Suivre Mer

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.