Conseil municipal du 2025-12-17

Déchets finances : déchèterie — tarifs 2026

Déchets finances : redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) - tarifs 2026 des producteurs non ménagers non assimilés

Déchets finances : redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) - tarifs 2026 des producteurs non ménagers assimilés

Déchets finances : redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) - tarifs 2026 des producteurs ménagers

Service public de lassainissement non collectif : grille tarifaire 2026

Tourisme : office de tourisme de belle île en mer annulation du choix de changement de mode de gestion en régie service public industriel et commercial (spic) et suppression du budget annexe

Développement économique : attribution dune aide à linstallation en agriculture EARL LA FERME DES AUBEPINES Mary-Anne BASSOLEIL

Développement économique : commerces palantins demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical 2026

Développement économique : attribution dune aide « pass commerce et artisanat » - SARL LA DEGUST

Finances : autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement des dépenses dinvestissement 2026

Finances : avances du budget principal aux budgets annexes au titre de lannée 2026 budget annexe de labattoir

Finances : avances du budget principal aux budgets annexes au titre de lannée 2026 budget annexe des déchets

Finances : admissions en non — valeur de créances éteintes budget principal

Finances : admissions en non — valeur de créances éteintes budget annexe des déchets

Finances : admissions en non — valeur de créances éteintes budget annexe de labattoir

Finances : admissions en non — valeur de créances éteintes budget annexe de laérodrome

Finances : admissions en non — valeur de créances éteintes budget annexe de lassainissement non collectif

Finances : admissions en non — valeur de créances irrécouvrables budget principal

Finances : admissions en non — valeur de créances irrécouvrables budget annexe des déchets

Finances : subventions aux associations 2026 : forum des métiers du pays dAuray 2026

Finances : révision des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

Admissions en non-valeurs

Ouverture anticipée des crédits en investissement

Décision Modificative du budget annexe du camping

Création Budget Annexe Lotissements

Commande publique ressources humaines : adhésion au lot n°1 « fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés » du marché n°2023-r087 « fourniture de titres restaurants et cartes cadeaux

Commande publique hydrocarbures : avenant n° 2 du marché de travaux n° 2023q10 relatif au marché de conception-réalisation de dépose et remplacement de tronçons dune canalisation de transport dhydroc

Commande publique déchets : marché 2025d07 - fourniture et livraison des équipements de collecte et de pré-collecte des déchets ménagers et assimilés avenants n° 1 au lot n° 2 et lot n° 3

Contrat de territoire avec le département du Morbihan 2022 / 2026 : avenant portant modification du programme de restructuration de la salle des fêtes et de relocalisation de logements sociaux portés

Adhésion à la prestation « protection des données » du Centre de gestion du Finistère

Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise douvrage dENEDIS, de nouvelles canalisations en technique non discrète

Convention « Intracting Bâtiments » pour la rénovation des bâtiments publics

Contrat dadhésion à lassurance statutaire

Acquisition parcelle AH558 Régularisation demprise de voirie

Procédure dincorporation bien sans maître de la parcelle AC82

Foncier : bilan des acquisitions / cessions de la communauté de communes

Développement économique : cellules artisanales de la ZAE des semis - lot n°12 - cellule artisanale n°3 rabais de loyers

Développement économique : cellules artisanales de la ZAE des semis montant des provisions pour charges lot n°12

Exonération de loyer au bénéfice de Cap Trebeurden

Régularisation foncière Résidence des Jonquilles

Règlement dattribution du lotissement de KERVEN

Abattoir : facturation — modification du taux de cotisation interprofessionnelle animaux trouvés morts (ATM) ruminants au 1er janvier 2026

Service public de lassainissement non collectif : modification du règlement intérieur

Désignation d'un secrétaire de séance

Modification du montant Chèque Cadhoc Agents

Délibération de fixation des vacations funéraires

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de service +/- 10% - animateur enfance jeunesse

Ressources humaines : suppression et création dun emploi permanent agent de service en restaurant scolaire adjoint technique territorial

Ressources humaines : participation à la protection sociale complémentaire du personnel mutuelle et prévoyance mise à jour de la délibération

Modification du tableau des effectifs des contractuels

Tourisme : office de tourisme de belle île en mer nomination au comité de direction renouvellement des membres des collèges « professionnels du tourisme et des partenaires de représentant du monde a

Tourisme : stratégie touristique actualisation 2025 - 2027

Déchets : approbation du guide de collecte

Complexe sportif du Gouerch avenant à la convention de partenariat avec le conseil régional de bretagne « bien vivre partout en bretagne 2023-2025 »

Tourisme : office de tourisme de belle île en mer nomination au comité de direction élection dun membre du collège « élus »

Développement économique : convention pluriannuelle dobjectifs entre la communauté de communes de Belle-Île et lassociation appui au parcours de santé

Adhésion à lassociation Jim Sevellec