9 décembre 2025

Economie Innovation Recherche — Saint-Alban - Cession de parcelle - Cabinet médical

C'ulture — L'icences d'entrepreneur de spectacles - Période 2026-2030

Affaires générales — Gymnase Jouan - Restitution à la commune de Lamballe-Armor

Affaires générales — Résidence dArmor - Restitution à la commune de Tramain

Affaires générales — Salle omnisport - Restitution à la commune de Plédéliac

Affaires générales — Complexe sportif de La Tourelle - Restitution à la commune de Plémy

Affaires générales — Gymnase Jouan - Restitution à la commune de Lamballe-Armor

Affaires générales — Droit de priorité - Délégation ponctuelle au profit du Département

Habitat — Logements sociaux - Mandat de gestion locative et convention de mandat financier - SOLIHA AIS Bretagne

Habitat — Pacte Territorial - Avenant - Mission accompagnement

Habitat — Centre Régional dEtudes pour lHabitat de lOuest (CREHA-OUEST) - Partenariat 2026-2028 avec adhésion

Habitat — Dispositif hébergement temporaire chez lhabitant - Adhésion à Sillage

Affaires générales — Voiries et parcs de stationnement - Intérêt communautaire

Affaires générales — Equilibre social de lhabitat - Intérêts communautaires

Affaires générales — Aménagement de l'espace communautaire - Intérêt communautaire

Affaires générales — Droit de préemption urbain - Délégation au profit de Lamballe Terre & Mer

Politique santé — Centre de santé - Financement 2023-2027 - Convention avec le Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre - Avenant n°1 relatif à louverture de lantenne de Hénon

Solidarités — C'entre social intercommunal La Boussole - Contrat de projet 2026-2029

Petite enfance — Crèche associative La Courte Echelle - Convention de financement et d'objectifs - Période 2026-2028

Affaires générales — Centre Intercommunal daction sociale - Statuts

Affaires générales — Action sociale - Intérêt communautaire

Enfance Jeunesse — Stratégie Familles - Convention Territoriale Globale - 2026-2030

Economie Innovation Recherche — Mission locale de Saint-Brieuc et Lamballe - Convention de partenariat 2026-2028

Economie Innovation Recherche — Initiative Armor - Convention de partenariat 2025-2027

Economie Innovation Recherche — Chambre Régionale des métiers et de lartisanat - Convention ENVIR'A 2025

Finances — Budget 2025 - Décision modificative n°2

Economie Innovation Recherche — Parcs d'activités - Délaissé - Définition et prix

Affaires générales — Parcs d'Activités économiques - Atlas

Affaires générales - Schéma de randonnée - Approbation

Affaires générales — Commerce - Intérêt communautaire

Affaires générales — Equipements culturels et sportifs - Intérêt communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 novembre 2025 - Approbation