Conseil municipal du 2025-11-20

Mer 20 novembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

3

Social & Santé

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - TARIFS 2026 - BUDGET 2026 - AUTORISATION EXÉCUTION DU BUDGET AVANT VOTE - BUDGET 2025 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - CAP SANTE EST ARMOR_ADHÉSION - PV CA DU 25 09 2025 - APPROBATION - AFFECTATION RÉSULTAT SSIAD 2024 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SAD - APPROBATION - CONVENTION CRT HSTV - RENOUVELLEMENT - Budget principal décision modificative 2 - budget annexe du camping. Décision modificative1 - Vote des tarifs du camping 2026 - Création d'un poste non permanent au camping municipal - Signature d'un devis pour l'installation de mouillages écologiques aux Ebihens - Convention territoriale Globale Dinan Agglo - Admission en non valeur - Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets - Régime des Autorisations speciales d'absence

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Budget principal décision modificative 2

2025

budget annexe du camping. Décision modificative1

2025

Vote des tarifs du camping 2026

2025

Admission en non valeur

2025039

AFFECTATION RÉSULTAT SSIAD 2024

2025040

BUDGET 2025 DÉCISION MODIFICATIVE N°1

2025041

BUDGET 2026 — AUTORISATION EXÉCUTION DU BUDGET AVANT VOTE

2025042

TARIFS 2026

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2025036

CAP SANTE EST ARMOR_ADHÉSION

2025037

CONVENTION CRT HSTV — RENOUVELLEMENT

2025038

RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT SAD - APPROBATION

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Création d'un poste non permanent au camping municipal

2025

Régime des Autorisations speciales d'absence

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention territoriale Globale Dinan Agglo

2025035

PV CA DU 25 09 2025 - APPROBATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Signature d'un devis pour l'installation de mouillages écologiques aux Ebihens

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité du service de gestion des déchets

WEB megalis:2025:15440:2025-11-20
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