19 novembre 2025
30
délibérations
11
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
5
Autres decisions
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Délibérations (30)
Tarifs 2026
Prêt bancaire - Contrat
Prêt bancaire - Contrat
Tarifs portuaires 2026
Budget port de plaisance — décisions modificative N°1
Remboursement commune de Lancieux
Tarifs 2026
Budget communal — Décision modificative N°2
Vie associative — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2025
Finances — Demande fonds de concours pour les aménagements cyclable du quartier de Merrien - Quimperlé Communauté
Urbanisme — Attribution subvention fonds de façades
Rétrocession voirie lotissement rue de Saint Lunaire
Cession de la parcelle AI 497 S'ise ZA de la ville au c'oq
Cession de la parcelle S'ise AL 240 S'ise la grande Gautrais
Convention Enedis
Urbanisme — Clôture et relance de lappel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la cession d'un bien communal situé au 20 place de l'église à Moëlan-sur-Mer
Ouverture des commerces le dimance
Rapport annuel du SIERG 2024
Rapport annuel de la CCCE 2024
Modification des statuts du SIA du 1er Janvier 2026
Rapport annuel du SIA 2024
Foncier — Autorisation de répondre à lappel à candidatures de la SAFER pour l'acquisition de parcelles
Aménagement et cadre de vie — Conseil Départemental du Finistère : Convention dautorisation doccupation du domaine public routier et d'entretien pour l'entretien des pistes cyclables RD 116
Aménagement et cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moelan-sur-Mer
Aménagement et Cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle ZK 0011 - Le Vern
Aménagement et cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle BK 0380 - Kersecol
Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031 - 2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020
Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en j'ustice en vertu de la délégation d'attribution c'onsentie par délibération n° 031 - 2020 en d'ate du 16 j'uillet 2020
Prise en charge protection santé
Aménagement et Cadre de vie — Eclairage public - Convention avec le SDEF pour l'extension de 4 points lumineux rue des Grandes Landes
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