Conseil municipal du 2025-11-19

Tarifs 2026

Prêt bancaire - Contrat

Prêt bancaire - Contrat

Tarifs portuaires 2026

Budget port de plaisance — décisions modificative N°1

Remboursement commune de Lancieux

Tarifs 2026

Budget communal — Décision modificative N°2

Vie associative — Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2025

Finances — Demande fonds de concours pour les aménagements cyclable du quartier de Merrien - Quimperlé Communauté

Urbanisme — Attribution subvention fonds de façades

Rétrocession voirie lotissement rue de Saint Lunaire

Cession de la parcelle AI 497 Sise ZA de la ville au coq

Cession de la parcelle Sise AL 240 Sise la grande Gautrais

Convention Enedis

Urbanisme — Clôture et relance de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) pour la cession d'un bien communal situé au 20 place de l'église à Moëlan-sur-Mer

Ouverture des commerces le dimance

Rapport annuel du SIERG 2024

Rapport annuel de la CCCE 2024

Modification des statuts du SIA du 1er Janvier 2026

Rapport annuel du SIA 2024

Foncier — Autorisation de répondre à l'appel à candidatures de la SAFER pour l'acquisition de parcelles

Aménagement et cadre de vie — Conseil Départemental du Finistère : Convention d'autorisation d'occupation du domaine public routier et d'entretien pour l'entretien des pistes cyclables RD 116

Aménagement et cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moelan-sur-Mer

Aménagement et Cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle ZK 0011 - Le Vern

Aménagement et cadre de vie — Convention de servitude ENEDIS/Ville de Moëlan-sur-Mer - parcelle BK 0380 - Kersecol

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal d'ester en justice en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020

Prise en charge protection santé

Aménagement et Cadre de vie — Eclairage public - Convention avec le SDEF pour l'extension de 4 points lumineux rue des Grandes Landes