Conseil municipal du 2025-11-14
30
délibérations
11
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
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D — FINANCES BUDGET ANNEXE PA DES LANDES Décision modificative n°1
D — FINANCES SUBVENTION 2025 MANOLI
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » COMMUNE DE LA RICHARDAIS
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS 20232026 COMMUNE DE LA RICHARDAIS
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS AD HOC CONTRAT DE TERRITOIRE CD35 MINIHIC SUR RANCE
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS COUP DE POING ECONOMIQUE MINIHIC SUR RANCE
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS 20232026 MINIHIC SUR RANCE
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS AD HOC « CONTRAT DE TERRITOIRE CD35 » - MODIFICATION DU R
D — FINANCES FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » - MODIFICATION DU REGLEMENT
D — 2025-122 Economie Ouverture Dominicale
SIGNATURE D'UN CONTRAT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE POUR L'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
D — RH- MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL
D — AVENANT A LA CONVENTION CRECHE MOBYDOUCE
D — Destiantion Cap Frehel St Malo Baie du Mont St Michel
D — CONVENTION DE MISE A JOUR DU PCRS AVEC LE SDE35
2025 — 123 EPFB PROLONGATION DE LA CONVENTION CADRE 2021-2025
D — DECHETS RECYCLERIE MODE DE GESTION
D — DECHETS VENTE DE COMPOSTEURS MODIFICATION DU REGLEMENT
D — DECHETS SMPRB DECHETS HUILE MINERALE
D — Parc Naturel Régional subvention pour la création dun passage à faune
D — RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL
D — RESSOURCES HUMAINES CHARTE DUTILISATION DES MOYENS INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
D — RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUTAIRES
D — Habitat Création Société Publique d'Opérateur Breton de Tiers Financement
D — Habitat Avenant convention de délégation DE mission des communautés au PETR
D — Marché public de travaux Déchèterie Mon Repos
D — RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE PARTICIPATION MUTUELLE SANTE
D — RESSOURCES HUMAINES RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
D — CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
D — 2025-121 Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2025
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