Conseil municipal du 2025-11-14

Mer 14 novembre 2025 30 délibérations
Document source

30

délibérations

11

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

30 délibérations - D- RH- MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL - D-DECHETS RECYCLERIE MODE DE GESTION - D-DECHETS VENTE DE COMPOSTEURS MODIFICATION DU REGLEMENT - D-DECHETS SMPRB DECHETS HUILE MINERALE - D-AVENANT A LA CONVENTION CRECHE MOBYDOUCE - D- Parc Naturel Régional subvention pour la création dun passage à faune - D-RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE PARTICIPATION MUTUELLE SANTE - D- RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL - D-RESSOURCES HUMAINES CHARTE DUTILISATION DES MOYENS INFORMATIQUE ET COMMUNICATION - D-RESSOURCES HUMAINES RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 - D-Destiantion Cap Frehel St Malo Baie du Mont St Michel - D-Habitat Création Société Publique d'Opérateur Breton de Tiers Financement - D-Habitat Avenant convention de délégation DE mission des communautés au PETR - D-Marché public de travaux Déchèterie Mon Repos - D-FINANCES BUDGET ANNEXE PA DES LANDES Décision modificative n°1 - D-FINANCES SUBVENTION 2025 MANOLI - D-FINANCES FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » COMMUNE DE LA RICHARDAIS - D-FINANCES FONDS DE CONCOURS 20232026 COMMUNE DE LA RICHARDAIS - D- FINANCES FONDS DE CONCOURS AD HOC CONTRAT DE TERRITOIRE CD35 MINIHIC SUR RANCE - D-FINANCES FONDS DE CONCOURS COUP DE POING ECONOMIQUE MINIHIC SUR RANCE

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

D — FINANCES BUDGET ANNEXE PA DES LANDES Décision modificative n°1

2025

D — FINANCES SUBVENTION 2025 MANOLI

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » COMMUNE DE LA RICHARDAIS

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS 20232026 COMMUNE DE LA RICHARDAIS

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS AD HOC CONTRAT DE TERRITOIRE CD35 MINIHIC SUR RANCE

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS COUP DE POING ECONOMIQUE MINIHIC SUR RANCE

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS 20232026 MINIHIC SUR RANCE

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS AD HOC « CONTRAT DE TERRITOIRE CD35 » - MODIFICATION DU R

2025

D — FINANCES FONDS DE CONCOURS « COUP DE POING ECONOMIQUE » - MODIFICATION DU REGLEMENT

2025

D — 2025-122 Economie Ouverture Dominicale

2025

SIGNATURE D'UN CONTRAT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE POUR L'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

D — RH- MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL

2025

D — AVENANT A LA CONVENTION CRECHE MOBYDOUCE

2025

D — Destiantion Cap Frehel St Malo Baie du Mont St Michel

2025

D — CONVENTION DE MISE A JOUR DU PCRS AVEC LE SDE35

2025

2025 — 123 EPFB PROLONGATION DE LA CONVENTION CADRE 2021-2025

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

D — DECHETS RECYCLERIE MODE DE GESTION

2025

D — DECHETS VENTE DE COMPOSTEURS MODIFICATION DU REGLEMENT

2025

D — DECHETS SMPRB DECHETS HUILE MINERALE

2025

D — Parc Naturel Régional subvention pour la création dun passage à faune

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

D — RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DE LA CHARTE DE TELETRAVAIL

2025

D — RESSOURCES HUMAINES CHARTE DUTILISATION DES MOYENS INFORMATIQUE ET COMMUNICATION

2025

D — RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUTAIRES

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

D — Habitat Création Société Publique d'Opérateur Breton de Tiers Financement

2025

D — Habitat Avenant convention de délégation DE mission des communautés au PETR

2025

D — Marché public de travaux Déchèterie Mon Repos

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

D — RESSOURCES HUMAINES - CONVENTION DE PARTICIPATION MUTUELLE SANTE

2025

D — RESSOURCES HUMAINES RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D — CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

D — 2025-121 Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2025

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