Conseil municipal du 2025-11-18

Ressources humaines : création dun emploi permanent attaché territorial responsable du pôle enfance petite enfance (H/F)

Ressources humaines : création dun emploi permanent adjoint technique territorial agent dentretien des locaux de la communauté de communes de Belle-Île-en-mer et de laccueil de loisirs sans hébergem

Ressources humaines : suppression dun emploi permanent puéricultrice hors classe responsable du pôle enfance petite enfance (H/F)

Ressources humaines : création dun emploi permanent attaché territorial responsable du pôle enfance petite enfance (H/F)

Ressources humaines : création dun emploi permanent adjoint administratif territorial assistant administratif du pôle enfance petite enfance (H/F)

Habitat : rénovation énergétique approbation de la convention de pacte territorial avec lagence nationale de lhabitat

Habitat : rénovation énergétique approbation de la convention de subvention avec le conseil régional de bretagne

Foncier : protocole transactionnel avec les sociétés anonymes Bouygues Télécom et Orange

Commande publique : avenant n° 3 à laccord-cadre n° 2023b04 de fournitures, infogérance et maintenance du parc informatique

Déchets : producteurs non ménagers et non assimilés avenants aux conventions de collecte en domaine privé

Déchets : approbation des contrat de reprise des matériaux recyclables

Espaces naturels : déclaration de la CCBI en qualité de sous-traitant dans le cadre du marché public relatif à la « surveillance et évaluation des déchets pour la directive-cadre stratégie pour le mil

Développement économique : pass commerce et artisanat SNC LE CABESTAN

Développement économique : pass commerce et artisanat LE FOURNIL DE PAMIE

Développement économique : pass commerce et artisanat LAPRÈS SOLEIL (SAS NONNA)

Enfance : convention territoriale globale signature dune convention avec la caisse dallocations familiales du Morbihan

Désignation dun secrétaire de séance