Conseil municipal du 2025-10-14

Commande publique — resto scolaire

Commande publique — resto scolaire

Tourisme : convention de prestation de service de loutil cartographique « LIZMAP » pour le suivi des infrastructures cyclables de la destination bretagne-sud-golfe-du-Morbihan

Commande publique : zone des semis : avenant n°1 au lot n°02 « gros uvre » du marché de travaux n° 2025q02 de « création dun bâtiment dactivité / programme locatif de 3 cellules sur le lot 12, situé s

Commande publique : grand phare : projet de contrat « accompagnement pour la définition dune stratégie programmative et immobilière sur le grand phare du Goulphar » - déport de madame la présidente d

Commande publique : habitat consultation « prestations d'information et conseils à l'amélioration de l'habitat » déport de madame la présidente - désignation dun autre élu

Établissement public foncier de bretagne : avenant à la convention-cadre

Approbation devis Even réseau pluvial rue de la Poste

Approbation du devis de travaux DELORME pour le bâtiment de la Poste

Tourisme : convention de mise à disposition pour la gestion de la régie de la taxe de séjour avenant n°1

Finances : dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » précisions

Instance : désignation dun élu représentant la communauté de communes de Belle-Île-en-mer pour la société déconomie mixte Sem Breizh

Tarifs des ports 2026

Reversement exceptionnel du budget annexe du camping au budget principal

Refacturation frais de surveillance de baignade au budget annexe du camping

Adhésion au contrat collectif de protection social et montant participation employeur

Tarifs communaux 2026

Parc éolien flottant : avis sur létude dimpact du projet et des autorisations spécifiques au raccordement des futurs parcs éoliens flottants bretagne sud

Déchets : contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin collectés dans le cadre du service public de gestion et de prévention des déchets (SPPGD) écoorganisme Valobat

Déchets : réhabilitation de l'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDND) couverture finale des casiers n°1, n°2, n°3 et équipement du casier n°4 de de belle ile en mer mise à jour du

Instance : commission intercommunale « programmation de la salle Arletty » modification de la composition ajout dun nouveau membre

Déchets : candidature pour lappel à projets : « accompagnement des citoyens à la prévention des déchets »

Approbation rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable

Ressources humaines : recrutement de personnels en contrat dengagement éducatif pour le stage du BAFA

Ressources humaines : créations emplois non permanents saisonniers animateurs et agent dentretien ALSH

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de service inférieure à 10% - agent de service au restaurant scolaire

Mise à jour du tableau des effectifs modification DHS

Apporbation réforme statutaire du SDE 22

Formes dhabitat et paysages bellilois : un guide pour construire lavenir convention avec le CAUE du Morbihan

Instance : commissions intercommunales récapitulatif

Instance : démission de madame Katia LE PORT du conseil communautaire installation de madame Vanina CHAMBRIER en qualité de conseillère communautaire

Désignation dun secrétaire de séance

Arletty espace culturel : convention de collaboration commerciale « activités / manifestations » entre la communauté de communes de Belle-Île en mer et loffice de tourisme de Belle-Île en mer

Siganture de la Convention pour le dispositif Protège Toit

Instance : commission « petite enfance / enfance / contrat local de sante / la brise / restaurant scolaire » - modification de la composition : ajout dun nouveau membre

Instance : révocation de madame Katia LE PORT de la commission intercommunale « petite enfance / enfance / contrat local de santé / la brise / restaurant scolaire »

Complexe sportif du Gouerch : réfection et optimisation du terrain dhonneur validation du projet et du plan de financement