Conseil municipal du 2025-10-15

Mer 15 octobre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - AUTORISATION DE L'ADHESION DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DE L'ABATTOIR - FIXATION DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE DISCRETIONNAIRES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOOTBALL AMATEUR - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2025 - 2029 DU TERRITOIRE DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEF RELATIVE A LA RENOVATION D'UN OUVRAGE D'ECLAIRAGE PUBLIC SITUE RUE TAL AR C'HEF - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEF RELATIVE A LA RENOVATION D'UN OUVRAGE D'ECLAIRAGE PUBLIC SITUE ROUTE AR GUERNEVE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX PAYSAGERS A PRAJOU GWENN AU TITRE DU PACTE 2030 V1 - AVIS SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DU PARC EOLIEN DE KERIGARET

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOOTBALL AMATEUR

2025

DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX PAYSAGERS A PRAJOU GWENN AU TITRE DU PACTE 2030 V1

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEF RELATIVE A LA RENOVATION D'UN OUVRAGE D'ECLAIRAGE PUBLIC SITUE RUE TAL AR C'HEF

2025

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE SDEF RELATIVE A LA RENOVATION D'UN OUVRAGE D'ECLAIRAGE PUBLIC SITUE ROUTE AR GUERNEVEZ

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

AUTORISATION DE L'ADHESION DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT DE CONSTRUCTION ET DE GESTION DE L'ABATTOIR DE QUIELLA AU FAOU

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

FIXATION DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE DISCRETIONNAIRES

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2025 - 2029 DU TERRITOIRE DE DOUARNENEZ COMMUNAUTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°1

🌱 Environnement 1 délibération
2025

AVIS SUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT DU PARC EOLIEN DE KERIGARET

WEB megalis:2025:15440:2025-10-15
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