30 septembre 2025

Déchets ménagers — Kerval C'entre Armor - Statuts - Modification s'uite au d'épart de D'inan Agglomération

Déchets ménagers — Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Adoption - Période 2022-2027

Gestion des déchets — Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Eau Assainissement — Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectif

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Affaires générales — Implantation d'un relais téléphonique à Lanjouan 2 (Lamballe-Armor) - Société Phoenix France Infrastructures 3

Affaires générales — Implantation d'un relais téléphonique à Lanjouan 2 (Lamballe-Armor) - Société Phoenix France Infrastructures 3

Enfance Jeunesse — Quai des Mômes - Convention avec Lamballe-Armor

Eau Assainissement — Station dépuration dErquy - Emissaire de rejet en mer - Concession d'utilisation du domaine public maritime

Sport — Rapport délégataire 2024 - Piscine La Tourelle (Plémy)

Economie Innovation Recherche — Parc d'Activités (Pommeret) - Extension - Acquisition de terrains

Tourisme — Rapport délégataire 2024 - Camping La Tourelle (Plémy)

Eau Assainissement — Centre technique de l'eau - Concours de maîtrise duvre - Indemnisations

Affaires générales — Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre - Conseil de surveillance - Désignation

Affaires générales — Centre Hospitalier de Saint-Brieuc, Paimpol, Tréguier - Conseil de surveillance - Désignation

Planification Prospective Habitat — Devenir du haras national de Lamballe - Etude dopportunité

Mobilités — Rapport délégataire 2024 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire Distribus

Mobilités — Comité des partenaires - Modification composition

Finances — Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour - Convention de reversement

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 8 juillet 2025 - Approbation