CM

1 octobre 2025

Mer 21 délibérations

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Convention RGPD avec le CDG29

2025

Convention intracting éclairage public avec le SDEF

2025

Convention Enedis ouvrages rue des Rosiers

2025

Convention SDEF antenne L'ora

2025

Convention SDEF pose ampoules l'ed

2025

Convention de servitude Mégalis pour fibre optique à Kergréach

2543

Ouverture du Budget annexe « Lotissement de Kerhos » (dénomination non définitive)

2549

Échange avec soulte Rue Chanoine Bossennec

2550

Régularisation foncière résidence des Jonquilles

2552

Retrait de la délibération 24 — 50 du 19 juin 2024 (acquisition de la parcelle AK193)

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2544

Occupation du domaine public non routier pour l'implantation et lexploitation d'un réseau hertzien LORA

2545

Cession parcelle AE131P (c'onsorts M)

2546

Cession parcelle AE131P (c'onsorts D)

2547

Cession AN796 à Penfrat

Environnement 2 délibérations
2025

Retrait délégation adjoint et modification tableau des indemnités

2025

Etude photovoltaïque SDEF

Autres decisions 2 délibérations
2025

Voeu maintien Ecole navale Lanvéoc

2025

Voeu cirques avec animaux

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification tableau des effectifs du personnel

2025

Recrutement agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

Sécurité 1 délibération
2542

Convention de c'oordination avec les forces de l'Etat

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