Conseil municipal du 2025-10-01

Mer 1 octobre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

2

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Convention RGPD avec le CDG29 - Convention intracting éclairage public avec le SDEF - Retrait délégation adjoint et modification tableau des indemnités - Voeu maintien Ecole navale Lanvéoc - Voeu cirques avec animaux - Modification tableau des effectifs du personnel - Recrutement agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité - Convention Enedis ouvrages rue des Rosiers - Convention SDEF antenne Lora - Convention SDEF pose ampoules led - Convention de servitude Mégalis pour fibre optique à Kergréach - Etude photovoltaïque SDEF - Retrait de la délibération 24-50 du 19 juin 2024 (acquisition de la parcelle AK193) - Échange avec soulte Rue Chanoine Bossennec - Convention de coordination avec les forces de l'Etat - Occupation du domaine public non routier pour limplantation et lexploitation dun réseau hertzien LORA - Ouverture du Budget annexe « Lotissement de Kerhos » (dénomination non définitive) - Cession parcelle AE131P (consorts M) - Cession AN796 à Penfrat - Cession parcelle AE131P (consorts D)

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Convention RGPD avec le CDG29

2025

Convention intracting éclairage public avec le SDEF

2025

Convention Enedis ouvrages rue des Rosiers

2025

Convention SDEF antenne Lora

2025

Convention SDEF pose ampoules led

2025

Convention de servitude Mégalis pour fibre optique à Kergréach

2543

Ouverture du Budget annexe « Lotissement de Kerhos » (dénomination non définitive)

2549

Échange avec soulte Rue Chanoine Bossennec

2550

Régularisation foncière résidence des Jonquilles

2552

Retrait de la délibération 24 — 50 du 19 juin 2024 (acquisition de la parcelle AK193)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2544

Occupation du domaine public non routier pour limplantation et lexploitation dun réseau hertzien LORA

2545

Cession parcelle AE131P (consorts M)

2546

Cession parcelle AE131P (consorts D)

2547

Cession AN796 à Penfrat

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Retrait délégation adjoint et modification tableau des indemnités

2025

Etude photovoltaïque SDEF

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Voeu maintien Ecole navale Lanvéoc

2025

Voeu cirques avec animaux

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification tableau des effectifs du personnel

2025

Recrutement agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

🛡️ Sécurité 1 délibération
2542

Convention de coordination avec les forces de l'Etat

WEB megalis:2025:15440:2025-10-01
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