Conseil municipal du 2025-07-10

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec lassociation « Act Meizad » pour lorganisation de soirées « contes »

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec lassociation « festival lyrique » pour lorganisation de soirées « contes »

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec lassociation « plage musicale en Bangor » pour lorganisation dune soirée « contes »

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec monsieur Franck Gabriel pour lorganisation dune soirée « contes »

Déchets : commande publique : avenant n°1 au lot n°4 du marché n°2024-09-d-b transport et traitement des déchets diffus spécifiques (hors éco-dds) issus de la déchèterie

Hydrocarbures : délégation de service public rapport annuel 2024 du délégataire

Transport public : délégation de service public rapport annuel 2024 du délégataire

Transport public : prolongation de la convention de délégation de compétence « Région Communauté de Communes de Belle-Île-en-mer » avenant 25

Instance : SPL « équipement du Morbihan » : cession dactions composition du conseil dadministration

Développement économique : pass commerce et artisanat association valorise

Espaces naturels : maisons de sites grand phare tarifs de la billetterie 2025 modification

Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes

Finances : subventions aux associations 2025 récapitulatif

Finances : subventions aux associations 2025 TIGUIDI

Finances : attribution de compensation commune de Locmaria révision libre

Finances : décisions modificatives budget annexe de laérodrome n°2025-01

Enfance petite enfance restaurant scolaire tarifs 2025 2026

Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2024

Instance : commissions intercommunales : récapitulatif

Instance : installation de madame Marie — Céline GUILLERME aux commissions thématiques

Instance : membres de la commission intercommunale des impôts directs vacance du siège de Ronan-Pierre BARRÉ

Instance : vacance du siège de monsieur Ronan-Pierre BARRÉ retrait des commissions thématiques / installation de monsieur Georges MIGNON des commissions thématiques

Instance : décès de monsieur Ronan — Pierre BARRÉ, élu communautaire et remplacement de son siège devenu vacant installation de monsieur Georges MIGNON

Projet éolien flottant bretagne sud : réaffirmation du désaccord de la communauté de communes

Désignation dun secrétaire de séance

Déchets : producteurs non ménagers non assimilés convention de collecte en domaine privé avenant n°1 VVF Belle-Île-en-mer

Déchets : producteurs non ménagers non assimilés convention de collecte en domaine privé avenant n°1 Intermarché

Déchets : service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés rapport sur le prix et la qualité du service 2024

Instance : indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau

Instance : modification du bureau communautaire suppression du poste de 5ème vice-président

Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du dossier dinscription

Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du règlement intérieur

Enfance / petite enfance : restaurant scolaire modification du règlement intérieur et du dossier dinscription

Enfance / petite enfance : restaurant scolaire tarifs 2025/2026

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de service +/- 10% pour les accompagnateurs de la pause méridienne

Ressources humaines : suppression et création d'un emploi permanent dinfirmier - changement de catégorie

Ressources humaines : créations dun emploi non permanent saisonnier animateur accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

Tourisme : convention dobjectifs et de moyens 2020-2024 entre la communauté de communes et loffice de tourisme avenant n°2

Instance : membres de la commission dappel doffres et de la commission de délégation de service public changement de qualité de madame Noémie SOULIER