CM

10 juillet 2025

Mer 39 délibérations

39

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

8

Autres decisions

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Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
25

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec l'association « Act Meizad » pour l'organisation de soirées « contes »

25

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec l'association « festival lyrique » pour l'organisation de soirées « contes »

25

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec l'association « plage musicale en Bangor » pour l'organisation d'une soirée « contes »

25

Espaces naturels : pointe des poulains convention avec monsieur Franck Gabriel pour l'organisation d'une soirée « contes »

25

Déchets : c'ommande publique : avenant n°1 au l'ot n°4 du marché n°2024-09-d-b transport et traitement des déchets d'iffus spécifiques (hors éco-dds) issus de la d'échèterie

25

Hydrocarbures : délégation de service public rapport annuel 2024 du délégataire

25

Transport public : délégation de service public rapport annuel 2024 du délégataire

25

Transport public : prolongation de la convention de délégation de compétence « Région Communauté de Communes de Belle-Île-en-mer » avenant 25

25

Instance : SPL « équipement du Morbihan » : cession dactions composition du conseil dadministration

Finances & Budget 8 délibérations
25

Développement économique : pass commerce et artisanat association valorise

25

Espaces naturels : maisons de sites grand phare tarifs de la billetterie 2025 modification

25

Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal aux budgets annexes

25

Finances : subventions aux associations 2025 récapitulatif

25

Finances : subventions aux associations 2025 TIGUIDI

25

Finances : attribution de compensation commune de Locmaria révision libre

25

Finances : décisions modificatives budget annexe de laérodrome n°2025-01

25

Enfance petite enfance restaurant scolaire tarifs 2025 2026

Autres decisions 8 délibérations
25

Service public de lassainissement non collectif : rapport sur le prix et la qualité du service 2024

25

Instance : commissions intercommunales : récapitulatif

25

Instance : installation de madame Marie — Céline GUILLERME aux commissions thématiques

25

Instance : membres de la commission intercommunale des impôts directs vacance du siège de Ronan-Pierre BARRÉ

25

Instance : vacance du siège de monsieur Ronan-Pierre BARRÉ retrait des commissions thématiques / installation de monsieur Georges MIGNON des commissions thématiques

25

Instance : décès de monsieur Ronan — Pierre BARRÉ, élu communautaire et remplacement de son siège devenu vacant installation de monsieur Georges MIGNON

25

Projet éolien flottant bretagne sud : réaffirmation du désaccord de la communauté de communes

25

Désignation d'un secrétaire de séance

Environnement 5 délibérations
25

Déchets : producteurs non ménagers non assimilés convention de c'ollecte en d'omaine privé avenant n°1 VVF Belle-Île-en-mer

25

Déchets : producteurs non ménagers non assimilés convention de c'ollecte en d'omaine privé avenant n°1 Intermarché

25

Déchets : service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés rapport sur le prix et la qualité du service 2024

25

Instance : indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des autres membres du bureau

25

Instance : modification du bureau communautaire suppression du poste de 5ème vice-président

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
25

Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du dossier dinscription

25

Enfance / petite enfance : accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du règlement intérieur

25

Enfance / petite enfance : restaurant scolaire modification du règlement intérieur et du dossier dinscription

25

Enfance / petite enfance : restaurant scolaire tarifs 2025/2026

Ressources humaines 3 délibérations
25

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de service +/- 10% pour les accompagnateurs de la pause méridienne

25

Ressources humaines : suppression et création d'un emploi permanent dinfirmier - changement de catégorie

25

Ressources humaines : créations d'un emploi non permanent saisonnier animateur accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Tourisme : convention d'objectifs et de moyens 2020-2024 entre la communauté de communes et loffice de tourisme avenant n°2

Administration 1 délibération
25

Instance : membres de la commission dappel doffres et de la commission de délégation de service public changement de qualité de madame Noémie SOULIER

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