8 juillet 2025

Affaires générales — Statuts - Modification

Avenant convention acte

Conseil municipal des j'eunes

Répartition des sièges communautaires

Modification des statuts de la Communauté de Communes Côte dEmeraude

Initiation au breton 2025-2026

Nombre et répartition sièges conseil communautaire

Enfance Jeunesse — Corps européen de solidarité - Partenariat avec l'association Cap Cité - 2025-2026

Tarif location de la salle des fêtes

Cession de la parcelle AV 314 s'ise Chemin des Tourelles

Déclassement de la parcelle av 314 sise Chemin des Tourelles

Cession de la parcelle s'ise 11 rue du Champ Guigneux

Déclassement de la parcelle sise 11 rue du champ Guigneux

Habitat — Agence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) - Convention dapplication 2025

Habitat — Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain - Exemption des communes relevant de larticle L.302-5 du Code de la Construction et de lHabitation

Habitat — Programme Local de lHabitat - Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de lAgglomération Rennaise (AUDIAR) - Convention 2025

Habitat — Programme Local de lHabitat (PLH) - 2026-2031 - Arrêt

Eau Assainissement — Station dépuration (Tramain) - Construction - Programme technique détaillé - Acquisition foncière

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

Transitions écologiques et énergétiques — Charte "Eclairage public et biodiversité"

Transitions écologiques et énergétiques — Réseau de chaleur de Moncontour - Etude de faisabilité

C'ompétence eau et assainissement : restitution aux communes de l'EPCI

Enquête publique LE DUFF

Tarifs périscolaires 2025/2026

Modification tarifs ALSH

Subvention signalétique en langue bretonne

Affaires générales - Adhésion

Personnel de la F.P.T - Personnel

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 24 juin 2025 - Approbation