Conseil municipal du 2025-05-28

Finances — Demande de subvention au titre du fonds départemental de sécurité routière - 2025

Rapport de gestion de la Directrice Générale pour l'année 2024

Compte — rendu de lusage fait de la délégation de compétences en matière demprunts, de gestion de trésorerie et de placement de fonds

Affectation du résultat de l'exercice 2024

Approbation des comptes de l'exercice 2024

Rapport de gestion de la Directrice Générale pour l'année 2024

Compte — rendu de lusage fait de la délégation de compétences en matière demprunts, de gestion de trésorerie et de placement de fonds

Finances — Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère au titre du dispositif d'aide à destination des conseils de jeunes des collectivités territoriales - Fresque murale 2025

Finances — Attribution des subventions de fonctionnement aux associations - Année 2025

Finances — Participation aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré sous contrat d'association (école Immaculée Conception) - Année scolaire 2024_2025

Habitat — Opération d'habitat - Site de l'école des Soeurs - Modalités de clôture financière de l'opération entre la commune, l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Aiguillon Construction

Rapport annuel dactivité de lOrganisme Foncier Solidaire Emeraude habitation Exercice 2024

Rapport annuel dexécution des marchés formalisés au titre de lannée 2024

Rapport annuel des Commissions dAttribution des Logements Et de lOccupation des Logements (CALEOL)

Rapport annuel dactivité de lOrganisme Foncier Solidaire Emeraude habitation Exercice 2024

Rapport annuel dexécution des marchés formalisés au titre de lannée 2024

Rapport annuel des Commissions dAttribution des Logements Et de lOccupation des Logements (CALEOL)

Urbanisme — Avis sur le projet de modification simplifiée n° 2 du Schéma de Cohérence Territoriale du pays de Quimperlé

Urbanisme — PLUI - Révision - Orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Tourisme — Convention de prestations de services entre l'Office du Tourisme Quimperlé Les Rias et la commune de Moeean-sur-Mer pour la valorisation de l'univers de l'huitre des rias

Délibération annuelle portant modification du tableau des emplois et des effectifs

Délibération annuelle portant modification du tableau des emplois et des effectifs

Ressources humaines — Création d'emplois et modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er juin 2025

Ressources humaines — Approbation du plan de formation 2025

Ressources humaines — Modification d'organisation des astreintes à la direction des services techniques

Handicap — Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Rapport annuel 2024

Vie associative — Bassin Jardin Public - Partenariat avec l'AAPPMA et demande de passage en 2e catégorie

Habitat — Opération d'habitat - Site de l'école des Soeurs - Modalités de clôture financière de l'opération entre la commune, l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et Aiguillon Construction

Urbanisme — Cession de parcelles cadastrées AK 529, AK 531 et AK 532 à Intermarché

Instances — Installation d'un nouveau conseiller municipal

Affaires communautaires — Approbation de partenariat relative au Festival des Rias 2025 liant Quimperlé Communauté, le Centre National des arts de la rue et de l'espace public Le Fourneau et les commu

Affaires communautaires — Signature de la Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes

Affaires communautaires — Présentation du rapport d'activités Développement durable Egalité femmes - hommes 2024 de Quimperlé Communauté

Convention de soutien à la politique de développement du volontariat chez les sapeurs-pompiers

Convention de soutien à la politique de développement du volontariat chez les sapeurs-pompiers

Compte — rendu de lusage fait de lautorisation dester en justice permanent de la Directrice Générale

Affaires communautaires — Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du Conseil Communautaire de Quimperlé Communauté

Instances — Modification des commissions municipales

Compte rendu de Madame la Maire au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de la délégation d'attribution consentie par délibération n° 031 - 2020 en date du 16 juillet 2020

Handicap — Agenda d'Accessibilité Programmée (ADAP) - Rapport annuel 2024

Affaires communautaires — Approbation de la mise à disposition de l'école primaire du bourg à l'ALSH de Moelan-sur-Mer (Quimperlé Communauté)