Conseil municipal du 2025-05-27

Mer 27 mai 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

9

Finances & Budget

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Convention de subventionnement micro crèche - Culture - Accompagnement des artistes - Association "Côté Lumière" - Convention pluriannuelle de partenariat - 2025-2027 - Culture - Associations d'enseignement artistique - Conventions pluriannuelles de partenariat - Période 2025-2027 - Tourisme - Culture - Association Château de La Hunaudaye - Convention pluriannuelle de partenariat - Période 2025-2027 - Mobilités - Covoiturage de proximité - Accompagnement de l'association EHOP - Convention triennale 2025-2027 - Sport - Association Station Sport Nature - Convention pluriannuelle de partenariat - 2025-2027 - Sport - Piscine de Lanrelas - Subvention à la commune - Affaires générales - Subventions annuelles - 2025 - Attributions - Transitions écologiques et énergétiques - SPLET'Armor - Entrée au capital - Ressources humaines - Protocole d'exercice du droit syndical - Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Transitions écologiques et énergétiques - Route des Landes de La Poterie (Lamballe-Armor) - Aménagement - Financement pa - Transitions écologiques et énergétiques - Landes et bocage de La Poterie - Projet de Réserve Naturelle Régionale - Avis - Affaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2025 - Approbation - Mobilités - Plateforme "Mobil Actions" - Penthièvre Actions - Convention d'objectifs et de partenariats 2023-2027 - Aven - Economie Innovation Recherche - Aide à l'installation et à la reprise d'exploitation agricole - Révision du dispositif - Eau Assainissement - Station d'épiration de Sévignac - Réhabilitation - Avant-projet - Acquisition foncière - Subvention pour installation chaudière bois

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Sport — Association Station Sport Nature - Convention pluriannuelle de partenariat - 2025-2027

2025

Sport — Piscine de Lanrelas - Subvention à la commune

2025

Affaires générales — Subventions annuelles - 2025 - Attributions

2025

Economie Innovation Recherche — Aide à l'installation et à la reprise d'exploitation agricole - Révision du dispositif

2025

Subvention pour installation chaudière bois

2025

Fonds départemental de sécurité routière

2025

Fonds vert 2025

2025

Volet 2 Pacte Finistère 2030

2025

Subventions aux associations 2025

🌱 Environnement 5 délibérations
2025

Transitions écologiques et énergétiques — SPLET'Armor - Entrée au capital

2025

Transitions écologiques et énergétiques — Route des Landes de La Poterie (Lamballe-Armor) - Aménagement - Financement participatif

2025

Transitions écologiques et énergétiques — Landes et bocage de La Poterie - Projet de Réserve Naturelle Régionale - Avis

2025

Affaires générales — Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaire

2025

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Eau Assainissement — Station d'épiration de Sévignac - Réhabilitation - Avant-projet - Acquisition foncière

2025

AMI création logements dans bâtiment école

2025

Convention Valoriser le patrimoine boisé

2025

Convention restauration personnels EN

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Culture — Accompagnement des artistes - Association "Côté Lumière" - Convention pluriannuelle de partenariat - 2025-2027

2025

Culture — Associations d'enseignement artistique - Conventions pluriannuelles de partenariat - Période 2025-2027

2025

Tourisme — Culture - Association Château de La Hunaudaye - Convention pluriannuelle de partenariat - Période 2025-2027

Sport 2 délibérations
2025

Mobilités — Covoiturage de proximité - Accompagnement de l'association EHOP - Convention triennale 2025-2027

2025

Mobilités — Plateforme "Mobil Actions" - Penthièvre Actions - Convention d'objectifs et de partenariats 2023-2027 - Avenant n°2

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Ressources humaines — Protocole d'exercice du droit syndical

2025

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Ouverture classe bilingue

2025

Voeu CDIFF

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention de subventionnement micro crèche

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2025 - Approbation

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