20 juin 2025
17
délibérations
7
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Dinard ZAC Saint Alexandre Réhabilitation de 147 logements - Résidentialisation
Saint — Malo Rue du Calvaire Echange foncier avec la Ville de Saint-Malo
Le Minihic Clos Redier Rétrocession voierie
Saint Lunaire Le Tertre aux Scènes Régularisation foncière
Saint — Malo - 2 Rue du Poitou Installation d'une antenne relais de téléphonie mobile
Saint — Malo - 3 Rue Saint Vincent Validation du prix de cession d'un logement
Dol — Rue Pierre de Coubertin Validation de la grille de prix de cession d'un logement
La Boussac Rue du Mont Saint — Michel - Projet de commerce et logements
Miniac — Morvan Rue des Ajoncs dOr Acquisition de logements en VEFA
Combourg Le Hameau de Josephine — Acquisition de 12 logements en VEFA
Mesnil Roch Rue du Général de Gaulle Construction denviron 11 logements
Dol — Rue Pierre Sémard Construction de 12 logements
Dol Rue Montplaisir Acquisition en VEFA de 51 logements
Contrat de Ville — Abattement 30 % TFPB en QPV Actions 2025
Roz — Landrieux Place de lEglise - Mise à jour du plan de financement
Pleine Fougères Rue des Riaux — Modification du nombre de logements - Mise à jour du plan de financement
Montant de la part variable attribuée à la Directrice Générale au titre de sa rémunération pour l'année 2024
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