CM

21 mai 2025

Mer 9 délibérations

9

délibérations

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - MOTION MANIFESTE POUR LA CHASSE - REGLEMENT INTERIEUR DU CLIB HOUSE DU STADE ET SES ANNEXES - MODIFICATION DES HORAIRES D'EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - CENTRE DE BEL AIR : AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONCLUE AVEC L'ULAMIR DU GOYEN - SUBVENTION AU BUDGET CCAS : AUTORISATION DE VERSEMENT - BUDGET GENERAL : DECISION MODIFICATIVE N°1 - JURES D'ASSISES 2026 : LISTE PREPARATOIRE COMMUNALE - VALIDATION DU PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA MAISON FAMILIALE RURALE (MFR) REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE ET AUT - VALIDATION DU PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA MAISON FAMILIALE RURALE (MFR) REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE ET AUT
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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Reglement Interieur du Clib House du Stade et ses Annexes

2025

Modification des Horaires dExtinction de lEclairage Public

2025

Centre de Bel Air : Avenant N°3 A la Convention Conclue avec lUlamir du Goyen

2025

Validation du Protocole dAccord avec la Maison Familiale Rurale (mfr) Representee par son Liquidateur Judiciaire et Autorisation Donnee au Maire pour SA Signature

2025

Validation du Protocole dAccord avec la Maison Familiale Rurale (mfr) Representee par son Liquidateur Judiciaire et Autorisation Donnee au Maire pour SA Signature

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Motion Manifeste pour la Chasse

2025

Jures dAssises 2026 : Liste Preparatoire Communale

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Subvention au Budget CCAS : Autorisation de Versement

2025

Budget General : Decision Modificative N°1

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