CM

20 mai 2025

Mer 27 délibérations

27

délibérations

13

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Finances & Budget 13 délibérations
25

Tourisme : taxe de séjour tarifs applicables en 2026

25

Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL PSOMI

25

Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL LE FOURNIL

25

Développement économique : pass commerce et artisanat S'ARL BOYER PAYSAGE

25

Finances : délibérations spéciales déquilibre du budget principal au budget annexe du centre de secours

25

Finances : décisions modificatives compte principal n°2025-02

25

Finances : décisions modificatives centre de secours n°2025-01

25

Finances : subventions aux associations 2025 : demande du conseil départemental daccès au droit du Morbihan (CDAD)

25

Finances : budget annexe des déchets : effacement de dettes

2025

Subventions OGEC 2025

2025

Tarifs séjours Ados été

2025

Tarifs location Halles

2025

Subventions Complément Saint Briac en musique

Ressources humaines 5 délibérations
25

Ressources humaines : suppression de trois emplois permanents

25

Ressources humaines : création d'un emploi permanent ingénieur territorial responsable adjoint du service et chargé de mission espaces naturels

25

Ressources humaines : création d'un emploi permanent adjoint administratif territorial instructrice de la régulation des meublés de tourisme et secrétaire des ressources humaines

2025

Personnel de la F.P.T - Personnel

2025

Autres types de contrats Surveillance des plages saison 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

Commande publique : avenant n°1 du marché de travaux n° 2023Q10 relatif au marché de conception-réalisation de dépose et remplacement de tronçons d'une canalisation de transport dhydrocarbures et remis

2025

Marchés publics Travaux Eglise

2025

Révision du plan local d'urbanisme

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
25

Petite enfance enfance : accueil de loisirs sans hébergement : tarifs des mini-camps 2025

25

Petite enfance enfance : multi — accueil : règlement intérieur : modification

Autres decisions 2 délibérations
25

Instance : démission de madame Catherine MAREC du conseil communautaire installation de Marie-Céline GUILLERME en qualité de conseillère communautaire

25

Désignation d'un secrétaire de séance

Social & Santé 1 délibération
25

Service de linformation social et de d'emploi : convention de partenariat avec lADIL 56 avenant n°4

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Création d'un s'ite patrimonial remarquable

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